SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2018-AG-82 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à Trace Caribbean pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Trace FM Guyane }
{ Titre Ier : CRÉATION D'ORGANISMES DÉDIÉS À L'EXERCICE DE L'ACTIVITÉ DE RETRAITE PROFESSIONNELLE SUPPLÉMENTAIRE — Ordonnance n° 2017-484 du 6 avril 2017 relative à la création d'organismes dédiés à l'exercice de l'activité de retraite professionnelle supplémentaire et à l'adaptation des régimes de retraite supplémentaire en unités de rente }
{ Sous-section 1 : Cessions d'actions et de parts sociales entre vifs au sein de la société — Décret n° 2024-876 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation }
{ Section 1 : Services d'incendie et de secours en Corse — Ordonnance n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse }
{ Annexe — Décision n° 2018-AG-83 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Compagnie guyanaise de radiodiffusion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio des Iles }
{ Annexe — Décision n° 2016-944 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Annexe — Arrêté du 19 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ Annexe — Arrêté du 23 octobre 2018 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois d'octobre 2018 }
{ Annexe — Arrêté du 29 juin 2016 pris pour l'application à certains emplois de responsabilités supérieures des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat }
{ Section 4 : Commission départementale de coopération intercommunale — Ordonnance n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse }
{ Chapitre IV : CONSERVATION DES INFORMATIONS DU MARCHÉ — Code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2016-946 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM }
{ Annexe — Décision n° 2016-945 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Regroupement des radios musulmanes de France-Radio Orient pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Orient }
{ Annexe — Décision n° 2018-DC-0644 du 9 octobre 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire }
{ Chapitre Ier : Dispositions prévoyant la fixation d'un COÛT HORAIRE MAXIMAL des frais de formation des élus locaux — Décret n° 2020-942 du 29 juillet 2020 relatif au droit individuel à la formation des élus locaux }
{ Chapitre 1er : Règles déontologiques applicables aux commissaires — Décision n° 2018-DC-0644 du 9 octobre 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire }
{ Section 2 : Notification du marché — Code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2018-AG-83 du 12 juillet 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Compagnie guyanaise de radiodiffusion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio des Iles }
{ Sous-section 1 : Facturation individuelle des soins dispensés dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 1 : Adhésion — Code de la sécurité sociale }

Résultats 1581 à 1600

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