SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  2. {  PREMIÈRE PARTIE : LES RÈGLES DÉONTOLOGIQUES COMMUNES AU MÉDIATEUR AINSI QU'AUX AGENTS DU MNE — Décision modificative n° 16 quinquies du 19 octobre 2017 portant sur le règlement intérieur du médiateur national de l'énergie  }
  3. {  Chapitre Ier : Parcs nationaux — Code de l'environnement  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 16 mai 2019 portant approbation des statuts de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)  }
  5. {  Section 2 : Marchés de décoration des constructions publiques — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }
  6. {  Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions — Arrêté du 27 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques n°s 2101 et 3660 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  7. {  C. - Opérations à caractère définitif des comptes d'affectation spéciale. — Loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 (1).  }
  8. {  Section 2 : Dispositions modifiant le titre II — Décret n° 2017-671 du 28 avril 2017 modifiant la partie réglementaire du code des juridictions financières  }
  9. {  Charges communes. — Loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 (1).  }
  10. {  Chapitre VII : Dispositions diverses et d'application — Arrêté du 23 mars 2021 relatif aux autorisations temporaires de circulation ferroviaire aux fins d'essais  }
  11. {  Section 3 : Dispositions particulières à Mayotte — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  12. {  Culture et communication. — Loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 (1).  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2017-672 du 28 avril 2017 portant publication de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays, signé à Paris le 27 janvier 2016 (1)  }
  14. {  Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 16 mai 2019 portant approbation des statuts de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)  }
  15. {  Titre II : ADMINISTRATION — Arrêté du 16 mai 2019 portant approbation des statuts de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)  }
  16. {  Section 2 : Sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré. — Code de la construction et de l'habitation  }
  17. {  Chapitre II : Circulation motorisée — Code de l'environnement  }
  18. {  Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code des impositions sur les biens et services  }
  19. {  Section 1 : Définitions — Décret n° 2017-672 du 28 avril 2017 portant publication de l'accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays, signé à Paris le 27 janvier 2016 (1)  }
  20. {  Section 2 : Notification du marché — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }

Résultats 1621 à 1640

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