SECTION_TA

  1. {  Sous-section 2 : Régime de diffusion des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles. — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  3. {  Section 3 : Surveillance du système financier, coopération et échanges d'informations — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  4. {  ANNEXE À L'ARTICLE R121-23 — Code de la consommation  }
  5. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 28 février 2023 relatif au recrutement des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle  }
  6. {  Chapitre V : Groupe interministériel de la consommation — Code de la consommation  }
  7. {  TITRE III : APPROCHE NOTATIONS INTERNES DU RISQUE DE CRÉDIT — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  8. {  Chapitre II : La saisie-appréhension et la saisie-revendication des biens meubles corporels — Code des procédures civiles d'exécution  }
  9. {  Section 2 : Certification sociale à la pêche — Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 130)  }
  10. {  Section 1 : Organisation et missions — Code de la consommation  }
  11. {  Chapitre Ier : Conseil national de la consommation — Code de la consommation  }
  12. {  Section 1 : Le cycle supérieur de perfectionnement des administrateurs — Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration  }
  13. {  undefined — Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 140)  }
  15. {  Chapitre IV : DISPOSITIONS RELATIVE À L'OUTRE-MER — Arrêté du 22 août 2023 relatif aux caractéristiques des tenues et de la signalisation des véhicules des gardes champêtres  }
  16. {  Chapitre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 22 août 2023 relatif aux caractéristiques des tenues et de la signalisation des véhicules des gardes champêtres  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « Transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  18. {  Chapitre II : Reconnaissance spécifique des associations — Code de la consommation  }
  19. {  Sous-section 3 : Conditions générales de production. — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble  }
  20. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Code rural et de la pêche maritime  }

Résultats 1621 à 1640

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