SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 23 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation de l'expérimentation du vote électronique par internet des représentants du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils et au comité technique de base de défense de Tours relevant du ministère des armées  }
  2. {  Salaires à compter du 1er avril 1997 — SALAIRES PAS DE CALAIS PICARDIE Accord du 17 mars 1997  }
  3. {  Titre II : DISPOSITIONS ENTRANT EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 2020 — Décret n° 2016-1798 du 20 décembre 2016 modifiant le décret n° 87-1099 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux  }
  4. {  Chapitre II : Modalités de fonctionnement et conditions de mise en œuvre du système de vote électronique par internet — Arrêté du 23 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation de l'expérimentation du vote électronique par internet des représentants du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils et au comité technique de base de défense de Tours relevant du ministère des armées  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 9 avril 2013 fixant les modalités de désignation et les attributions du chargé de prévention des risques professionnels  }
  6. {  Section 3 : Organisation financière et comptable — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  7. {  Chapitre III : Institution des bureaux de vote et attribution des clefs de chiffrement — Arrêté du 23 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation de l'expérimentation du vote électronique par internet des représentants du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils et au comité technique de base de défense de Tours relevant du ministère des armées  }
  8. {  Section 7 : Dispositions relatives à la Polynésie française — Code des transports  }
  9. {  Chapitre Ier : Actions exercées dans l'intérêt collectif des consommateurs — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation  }
  10. {  Section 6 : Cessation de validité, caducité et retrait de l'agrément administratif — Code de la sécurité sociale  }
  11. {  Section 7 : Dissolution - Liquidation — Code de la sécurité sociale  }
  12. {  Section 9 : Sanctions — Code de la sécurité sociale  }
  13. {  Chapitre II : Action en représentation conjointe — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation  }
  14. {  Section 5 : Sanctions pénales — Code des transports  }
  15. {  Annexe — Décision du 9 janvier 2019 portant habilitation de certains agents de la Commission nationale de l'informatique et des libertés à effectuer les visites ou les vérifications portant sur les traitements relevant de l'article 26 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2016-1785 du 19 décembre 2016 relatif à l'agrément des accueillants familiaux  }
  17. {  Titre II : Contenu et organisation pédagogique de la formation — Arrêté du 8 juin 2018 relatif à la formation conduisant au titre d'assistant dentaire  }
  18. {  Section 2 : Les travaux concédés par l'Etat — Code rural et de la pêche maritime  }
  19. {  Chapitre IV : Moyens d'identification et d'authentification — Arrêté du 23 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation de l'expérimentation du vote électronique par internet des représentants du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils et au comité technique de base de défense de Tours relevant du ministère des armées  }
  20. {  Chapitre Ier : Organisation et fonctionnement — Code des transports  }

Résultats 1621 à 1640

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