SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 31 mai 2017 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées }
{ Chapitre unique — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre IV : Etablissements publics fonciers locaux — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 4 juillet 2017 autorisant l'ouverture du concours prévu au 3° de l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (session 2017) }
{ Chapitre IV : Listes électorales, listes de candidats — Arrêté du 16 avril 2019 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles à la commission statutaire nationale et au conseil de discipline des praticiens hospitaliers }
{ Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2017-180 du 13 février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques de catégorie A du ministère de la défense }
{ Sous-section 2 : Dispositions propres à la fonction publique de l'Etat — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 6 juillet 2017 pris en application de l'article L. 213-25 du code du cinéma et de l'image animée et portant extension de l'accord professionnel relatif à la transparence des comptes de production des œuvres cinématographiques de longue durée du 6 juillet 2017 }
{ Section 3 : Critères de sélection des appareils et des systèmes de protection. — Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive }
{ Chapitre V : Transmission du matériel électoral — Arrêté du 16 avril 2019 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles à la commission statutaire nationale et au conseil de discipline des praticiens hospitaliers }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2016 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2017 }
{ II : Droit de circulation — Code général des impôts }
{ Chapitre VI : Le scellement — Arrêté du 16 avril 2019 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles à la commission statutaire nationale et au conseil de discipline des praticiens hospitaliers }
{ Chapitre Ier : Nature et organisation générale de l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal de la direction générale de la sécurité extérieure — Arrêté du 2 juin 2017 fixant les règles relatives à la nature et à l'organisation générale de l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal de la direction générale de la sécurité extérieure ainsi que la composition et le fonctionnement des jurys }
{ Section 2 : Demandes irrecevables — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Sous-section 3 : Mesures de protection contre les explosions. — Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive }
{ Chapitre II : Modalités de recrutement — Décret n° 2017-180 du 13 février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques de catégorie A du ministère de la défense }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES. — Loi n° 2005-67 du 28 janvier 2005 tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur (1). }
{ Chapitre VII : Déroulement des opérations électorales — Arrêté du 16 avril 2019 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles à la commission statutaire nationale et au conseil de discipline des praticiens hospitaliers }
{ Section 1 : Etablissements publics fonciers de l'Etat — Code de l'urbanisme }

Résultats 1541 à 1560

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