SECTION_TA

  1. {  I : Syndicats communautaires d'aménagement. — Code général des impôts  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2018-534 du 20 juin 2018 modifiant la décision n° 2010-248 du 16 mars 2010 modifiée autorisant la société Réseau Outre-Mer 1 (ROM 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau OM 1 dans les départements d'outre-mer  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 2 juillet 2018 portant approbation de l'instruction méthodologique d'analyse de risque d'un secteur d'activités d'importance vitale  }
  4. {  Chapitre III : Dispositions modifiant les décrets non codifiés — Décret n° 2014-1315 du 3 novembre 2014 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière financière et relatif aux sociétés de financement  }
  5. {  Chapitre Ier : Le pilotage — Code des transports  }
  6. {  Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Ordonnance n° 2018-1135 du 12 décembre 2018 portant diverses dispositions relatives à la gestion de l'infrastructure ferroviaire et à l'ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs  }
  7. {  Section 3 : Usage du plan d'eau — Code des transports  }
  8. {  Section 1 : Constatation des contraventions de grande voirie — Code des transports  }
  9. {  Sous-section 1 : Officiers de port et officiers de port adjoints — Code des transports  }
  10. {  Chapitre Ier : Réduction du temps de travail — Accord professionnel du 18 novembre 1999 relatif à l'emploi, à la réduction et à l' aménagement du temps de travail  }
  11. {  Section 1 : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2017 — Décret n° 2018-316 du 27 avril 2018 modifiant le décret n° 2015-1273 du 13 octobre 2015 portant statut particulier des directeurs des services de greffe judiciaires  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 29 juin 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée » pour l'année 2015  }
  13. {  Taux net de cotisation a.t. : taux national. — Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES  }
  14. {  1° : Paiement par virement du prélèvement prévu à l'article 125 A et des prélèvements assimilés, de la retenue à la source prévue à l'article 119 bis et des retenues assimilées et de l'impôt sur les sociétés. — Code général des impôts  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 29 juin 2018 portant sur l'expérimentation de l'implantation d'un marquage au sol pour signaler un passage pour piétons avec un effet tridimensionnel dans la commune de Paris  }
  16. {  Chapitre II : Comités régionaux de coordination de la mutualité. — Code de la mutualité  }
  17. {  Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES — Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »  }
  18. {  Titre Ier : RÉGIE DE RECETTES — Arrêté du 11 juillet 2018 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du secrétariat général du ministère de la justice  }
  19. {  Salaires et classifications à partir du 1er septembre 2001 — Avenant n° 10 du 12 septembre 2001 relatif aux salaires  }
  20. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution  }

Résultats 1541 à 1560

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