SECTION_TA

  1. {  PROGRAMME DE FORMATION DE PISTEUR-SECOURISTE, : OPTION SKI NORDIQUE DEUXIÈME DEGRÉ. — Arrêté du 20 janvier 1993 relatif à la formation spécifique des pisteurs-secouristes, option Ski nordique deuxième degré  }
  2. {  Section 8 : Décisions d'agrément et d'habilitation précédées d'une enquête administrative — Code des transports  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « fleuriste de mode » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  4. {  Section 3 : Sûreté des ports — Code des transports  }
  5. {  Chapitre II : Continuité de l'exploitation d'une activité soumise à l'exigence de qualification professionnelle — Ordonnance n° 2023-208 du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat  }
  6. {  Remplacements — Annexe II Convention collective nationale du 10 juillet 1956 ouvriers et employés (1)  }
  7. {  Section 4 : Sûreté des installations portuaires — Code des transports  }
  8. {  Sous-section 2 : Dispositions applicables à la procédure d'opposition aux demandes d'enregistrement ou de modifications du cahier des charges des attestations de spécificité présentées par les autres Etats membres. — Code rural et de la pêche maritime  }
  9. {  Section 5 : Contrôles de sûreté — Code des transports  }
  10. {  Paragraphe 1 : Création des zones à accès restreint — Code des transports  }
  11. {  Annexes — Arrêté du 24 janvier 1986 approuvant le règlement général du marché à terme d'instruments financiers  }
  12. {  Paragraphe 2 : Accès aux zones à accès restreint — Code des transports  }
  13. {  Paragraphe 1 : Mesure du risque global des fonds d'investissement à vocation générale sur les contrats financiers — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  14. {  Paragraphe 3 : Inspection-filtrage au niveau des zones à accès restreint — Code des transports  }
  15. {  Titre Ier : Généralités et données métrologiques. — Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus  }
  16. {  Chapitre Ier : Durée du travail — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 8 décembre 2022 portant répartition des postes offerts au titre de l'année universitaire 2023-2024 au concours d'internat à titre européen donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques  }
  18. {  Chapitre IV : Assouplir et simplifier — LOI n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 (1)  }
  19. {  Sous-section 2 : Contrôles de sûreté applicables dans les installations portuaires présentant des risques élevés ne comprenant pas de zones à accès restreint — Code des transports  }
  20. {  Section 8 : Contrats de courtage matrimonial — Code de la consommation  }

Résultats 1541 à 1560

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