SECTION_TA

  1. {  Sous-section 6 : Référent préfectoral à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique — Code de l'environnement  }
  2. {  Section 4 bis : Délivrance ou distribution des produits de santé issus des stocks de l'Etat en cas d'accident nucléaire ou d'acte terroriste — Code de la santé publique  }
  3. {  Section 4 : Zones de sûreté — Code des transports  }
  4. {  Chapitre III : Droits de la personne concernée — Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés  }
  5. {  Section 2 : Etendre la représentation obligatoire — LOI n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (1)  }
  6. {  Section 1 : Principes généraux d'organisation — Code de l'environnement  }
  7. {  Section II : Règles relatives aux entreprises établies en France et prenant des engagements dans un ou plusieurs autres Etats membres des communautés européennes. — Code des assurances  }
  8. {  Chapitre II : COMMUNICATIONS ET ÉCHANGES D'INFORMATION — Code de la commande publique  }
  9. {  Sous-section 1 : Exercice des droits auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés — Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés  }
  10. {  Annexe au chapitre II — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  11. {  Titre Ier : MUTATION — Arrêté du 8 février 2021 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2021 et fixant les modalités de candidature  }
  12. {  Sous-section 2.2 : Le traitement des demandes d'informations, de documents ou d'assistance nécessitant une enquête — Décision n° 2020-01 du 14 mai 2020 du Haut Conseil du commissariat aux comptes modifiant son règlement intérieur  }
  13. {  Paragraphe 2 : Gestion des titres de passage — Code des transports  }
  14. {  Section 9 : Information et participation des habitants. — Code général des collectivités territoriales  }
  15. {  Sous-section 3.1 : Le traitement des demandes d'informations, de documents ou d'assistance hors enquête — Décision n° 2020-01 du 14 mai 2020 du Haut Conseil du commissariat aux comptes modifiant son règlement intérieur  }
  16. {  Section 2 : Organes — Code général des collectivités territoriales  }
  17. {  Sous-Paragraphe 6 : Perte ou vol des titres de passage — Code des transports  }
  18. {  Paragraphe 4 : Déroulement de la procédure d'appel à projet social ou médico-social — Code de l'action sociale et des familles  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 18 décembre 2020 relatif à la contribution des régimes obligatoires d'assurance maladie au financement des agences régionales de santé pour l'année 2020 et pour l'année 2021  }
  20. {  Titre II : AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021. - PLAFONDS DES AUTORISATIONS D'EMPLOIS — LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1)  }

Résultats 1541 à 1560

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