SECTION_TA

{ Conditions d'agrément de l'unité pilote. — Arrêté du 27 mars 1992 portant application de l'article 32 de la loi de finances pour 1992 relatif à l'alcool éthylique et ses dérivés, et aux esters d'huile de colza et de tournesol }
{ Annexe — Décision n° 2017-128 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons }
{ Annexe — Arrêté du 7 mars 2017 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'accueil pour demandeurs d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2017-124 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS FG Concept pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FG }
{ Titre III : AIDES FINANCIÈRES À LA MODERNISATION DES INDUSTRIES TECHNIQUES ET À L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2019-198 du 9 mai 2019 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre et en définition standard en Martinique }
{ Section 5 : Position des fonctionnaires exerçant un mandat parlementaire — LOI n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique (1) }
{ Annexe — Décret n° 2017-1298 du 22 août 2017 modifiant le décret n° 2015-1064 du 20 août 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Lille Nord de France » }
{ Annexe — Décision n° 2017-129 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de l'urbanisme }
{ Délivrance du certificat d'exonération. — Arrêté du 27 mars 1992 portant application de l'article 32 de la loi de finances pour 1992 relatif à l'alcool éthylique et ses dérivés, et aux esters d'huile de colza et de tournesol }
{ Titre II : ENSEIGNEMENTS — Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne }
{ Sous-section 1 : Régime général — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-130 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Décision n° 2019-198 du 9 mai 2019 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre et en définition standard en Martinique }
{ Annexe — Décision n° 2019-199 du 9 mai 2019 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre et en haute définition dans la zone de Troyes }
{ Annexe — Arrêté du 8 août 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture d'un concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires }
{ Section 1 : Dispositions particulières pour l'appel d'offres ouvert. — Code des marchés publics (édition 2006) }
{ Chapitre Ier : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2016 — Décret n° 2016-586 du 11 mai 2016 modifiant le décret n° 2012-1100 du 28 septembre 2012 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale des administrations de l'Etat }
{ Annexe — Arrêté du 25 août 2017 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2017 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) }

Résultats 1561 à 1580

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