SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux }
{ Sous-section 3 : Caducité — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2020-808 du 18 novembre 2020 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Nouvelles télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2 }
{ Section 1 : Dépistages des toxicomanies — Arrêté du 8 juin 2021 fixant les conditions physiques et médicales d'aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l'admission en gendarmerie }
{ Sous-section 1 : Financement des actions de formation — Code général de la fonction publique }
{ Chapitre Ier : Objectifs de la politique de défense et programmation financière — LOI n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (1) }
{ Annexe — Arrêté du 8 avril 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « SI Réserves 2019 » relatif à la gestion de la réserve opérationnelle }
{ CHAPITRE II : Syndicat d'agglomération nouvelle — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 5 : Fichier national d'identification des animaux d'espèces non domestiques détenus en captivité — Code de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Dispositions liminaires — Code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2021-1004 du 29 juillet 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine }
{ Section 2 : Réserves naturelles de France — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Chapitre Ier : CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES ÉQUIPEMENTS ET TRAVAUX ÉLIGIBLES — Arrêté du 29 décembre 2020 relatif aux équipements, matériaux et appareils dont l'acquisition et la pose dans un local tertiaire ouvrent droit au crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des petites et moyennes entreprises prévu à l'article 27 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 }
{ Section 6 : Autres modalités relatives à la saisine de la Commission nationale du débat public et du préfet par le représentant des signataires d'une pétition — Code de l'environnement }
{ Sous-section 3 : Détention en captivité et cession d'animaux d'espèces non domestiques — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Traçabilité des déchets — Arrêté du 31 mai 2021 fixant le contenu des registres déchets, terres excavées et sédiments mentionnés aux articles R. 541-43 et R. 541-43-1 du code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : DOMAINE D'APPLICATION — Arrêté du 4 août 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine et portant approbation de la méthode de calcul prévue à l'article R. 172-6 du code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives aux commissaires-priseurs judiciaires — Décret n° 2019-257 du 29 mars 2019 relatif aux officiers publics ou ministériels }
{ Section 2 : Etablissement des listes électorales — Arrêté du 25 août 2020 relatif aux modalités d'élection au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales en 2021 }
{ Chapitre III : DÉFINITIONS — Arrêté du 4 août 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine et portant approbation de la méthode de calcul prévue à l'article R. 172-6 du code de la construction et de l'habitation }

Résultats 1561 à 1580

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