SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 2 février 2017 fixant le modèle de convention prévue à l'article 371 ter C de l'annexe II au code général des impôts conclue entre les certificateurs à l'étranger et l'administration fiscale }
{ Titre III : CONSOLIDER LES DISPOSITIFS DE FINANCEMENT ET D'ORGANISATION DE LA RECHERCHE — LOI n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (1) }
{ Chapitre IV : Comité national de l'eau et Office national de l'eau et des milieux aquatiques. — Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (1). }
{ Livre IV : DISPOSITIONS PROPRES AUX MARCHÉS PUBLICS LIÉS À LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET À LA MAITRISE D'ŒUVRE — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Section 3 : Commissions administratives paritaires locales et départementales dans la fonction publique hospitalière — Code général de la fonction publique }
{ Sous-section 2 : Commissions administratives paritaires dans la fonction publique territoriale — Code général de la fonction publique }
{ Chapitre IV : Guyane — Ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé }
{ Titre Ier : LIBÉRER L'ACTIVITÉ — LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (1) }
{ IV - Contrôle des opérations relatives à la collecte et au recouvrement de la cotisation. — Décret n°2007-928 du 15 mai 2007 relatif aux modalités d'exercice des attributions du commissaire du Gouvernement et de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat auprès du comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics. }
{ Annexe — Décision n° 2019-190 du 24 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS FG Concept pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FG }
{ Annexe — Décision n° 2019-191 du 24 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ TITRE 7 : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret du 17 juin 1938 RELATIF A LA REORGANISATION ET A L'UNIFICATION DU REGIME D'ASSURANCE DES MARINS }
{ Annexe — Décision n° 2019-491 du 9 octobre 2019 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun }
{ Paragraphe 2 : Cartes communales susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou d'affecter de manière significative un site Natura 2000 — Code de l'urbanisme }
{ Seuils d'accueil. — ANNEXE I : CLASSIFICATION ET SALAIRES Protocole d'accord du 20 juin 1984 }
{ Composition du jury — Arrêté du 13 juillet 2007 fixant les règles d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations }
{ Membres du FAF — Accord national professionnel du 17 février 1993 portant création du fonds d'assurance formation (FAF). Etendu par arrêté du 27 mai 1993 JORF 30 mai 1993. }
{ CHAPITRE 1ER : ASSURANCES DES MARINS EN CAS DE MALADIE SURVENUE EN COURS DE NAVIGATION — Décret du 17 juin 1938 RELATIF A LA REORGANISATION ET A L'UNIFICATION DU REGIME D'ASSURANCE DES MARINS }
{ Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2016-581 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat }
{ Livre V : AUTRES MARCHÉS PUBLICS — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }

Résultats 1641 à 1660

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