SECTION_TA

{ 5. : Renseignements. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Titre 4 : DISPOSITIONS COMMUNES AUX SERVICES DE L'ADMINISTRATION CENTRALE — Arrêté du 26 janvier 2021 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Chapitre V : DISPOSITIFS D'ALERTE ET DE SIGNALEMENT — Code général de la fonction publique }
{ Section 2 : Mesures visant à promouvoir la réserve militaire — LOI n° 2018-607 du 13 juillet 2018 relative à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (1) }
{ Annexe — Arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport }
{ Annexe — Arrêté du 6 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2009 fixant les conditions et la procédure d'attribution des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture }
{ Chapitre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer — Décret n° 2023-1125 du 1er décembre 2023 relatif à la formation professionnelle des avocats }
{ Titre V : ASSEMBLÉES GÉNÉRALES — Décret n° 2019-1587 du 31 décembre 2019 approuvant les statuts de la société SNCF Réseau et portant diverses dispositions relatives à la société SNCF Réseau }
{ Annexe — Décision n° 2017-503 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM }
{ Section 2 : Taux — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }
{ Titre 5 : LES DIRECTIONS INTERRÉGIONALES DES SERVICES PÉNITENTIAIRES — Arrêté du 26 janvier 2021 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Evolution de la rémunération forfaitaire à l'hectare — SALAIRES (annexe) Avenant 2 du 10 mars 1993 }
{ Titre 6 : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 26 janvier 2021 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ 1° : Montant de la participation — Code général des impôts }
{ Annexe — Décision n° 2017-504 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons }
{ Sous-section 3 : Définition et modalité de la consigne au sens de l'article L. 5531-5 — Code des transports }
{ 1. : Indication de durée. — Code des postes et des communications électroniques }
{ MODÈLE D'ATTESTATION DE FORMATION À LA CAPACITÉ DE GESTION POUR EXPLOITER, À TITRE ONÉREUX, UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE. — Arrêté du 8 janvier 2001 fixant les conditions d'agrément de la formation à la capacité de gestion pour exploiter, à titre onéreux, un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière }
{ Titre IV : COMMISSAIRES AUX COMPTES — Décret n° 2019-1588 du 31 décembre 2019 approuvant les statuts de la filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports et portant diverses dispositions relatives à la filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports }
{ Chapitre III : Les mesures de sauvegarde en cas de crise — Code de l'énergie }

Résultats 1601 à 1620

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