SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-1031 du 10 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'agriculture  }
  2. {  Sous-section 6 : Modalités d'application — Code de la construction et de l'habitation  }
  3. {  TITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LES LIVRES IER ET II DU CODE DES PORTS MARITIMES (PARTIE REGLEMENTAIRE) — Décret n° 2009-876 du 17 juillet 2009 relatif à la police des ports maritimes et portant diverses dispositions en matière portuaire  }
  4. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2016-1527 du 14 novembre 2016 modifiant le décret n° 2012-279 du 28 février 2012 relatif à l'Institut Mines-Télécom  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2019-380 du 24 juillet 2019 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2019-381 du 24 juillet 2019 autorisant la SAS Société parisienne de radiodiffusion culturelle et musicale à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Générations  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2019-382 du 24 juillet 2019 autorisant la SAS Swigg à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Swigg  }
  8. {  Chapitre II : Adaptation et application à Mayotte d'autres dispositions réglementaires — Décret n° 2018-1337 du 28 décembre 2018 portant extension et adaptation de la partie réglementaire du code du travail, et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte  }
  9. {  Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 31 décembre 2001 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure — Arrêté du 2 novembre 2016 relatif aux instruments de mesure  }
  10. {  Salaires — Midi Pyrénées Accord du 15 mai 2002  }
  11. {  Section 4 : Cahier des charges de gestion sociale et nouvelle politique des loyers — Code de la construction et de l'habitation  }
  12. {  TITRE IX : DÉPÔTS. — Arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth  }
  13. {  CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DE COORDINATION ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES — LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (1)  }
  14. {  Chapitre III BIS : Sécurité des personnes — Code de la construction et de l'habitation  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000  }
  16. {  CHAPITRE 2 : Maires et adjoints — Code des communes  }
  17. {  Titre IV : Dispositions diverses. — Arrêté du 20 mai 1963 REGLEMENTATION DE LA FABRICATION, DU CHARGEMENT ET DU RENOUVELLEMENT D'EPREUVES DES EXTINCTEURS D'INCENDIE  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 6 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°) et R. 331-1, D. 343-4, L. 311-3 et D. 341-7 (3°) du code rural  }
  19. {  Chapitre V : MESURE JUDICIAIRE DE PRÉVENTION DE LA RÉCIDIVE TERRORISTE ET DE RÉINSERTION — Code pénitentiaire  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2019-383 du 24 juillet 2019 autorisant la SARL Groupe Nord Sud Communication Multimédias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Maghreb 2  }

Résultats 1601 à 1620

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