SECTION_TA

  1. {  Section 6 : Prêt viager hypothécaire — Code de la consommation  }
  2. {  Section 3 : Dispositions particulières pour les événements exceptionnels. — Arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 18 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 3 mars 2010 pris en application du décret n° 2003-1284 du 26 décembre 2003 relatif au régime indemnitaire de certains magistrats de l'ordre judiciaire  }
  4. {  Chapitre III : Falsifications et autres infractions relatives aux produits — Code de la consommation  }
  5. {  Section 5 : De l'intrusion dans un établissement d'enseignement scolaire — Code pénal  }
  6. {  TITRE Ier : Formalités à accomplir. — Arrêté du 16 janvier 1995 fixant les modalités d'attribution de l'allocation exceptionnelle destinée à certains élèves boursiers  }
  7. {  Chapitre II : Actions et titres donnant accès au capital — Code monétaire et financier  }
  8. {  Chapitre V : Redevances aéroportuaires — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  9. {  Chapitre VI : Services d'assistance en escale — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  10. {  Chapitre II : Infractions relatives aux produits d'épargne — Code monétaire et financier  }
  11. {  TITRE II : Procédures d'attribution. — Arrêté du 16 janvier 1995 fixant les modalités d'attribution de l'allocation exceptionnelle destinée à certains élèves boursiers  }
  12. {  Chapitre II : Autorisations nécessaires pour mettre en œuvre des mesures de sûreté — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  13. {  Paragraphe 2 : Organisation des centres de formation professionnelle. — Décret n°73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire  }
  14. {  Champ d'application — Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990. Etendue par arrêté du 14 septembre 1990 JORF 22 septembre 1990.  }
  15. {  Section 4 : Dispositions relatives à certains établissements — Code de la consommation  }
  16. {  TITRE III : Modalités de paiement. — Arrêté du 16 janvier 1995 fixant les modalités d'attribution de l'allocation exceptionnelle destinée à certains élèves boursiers  }
  17. {  CHAPITRE III : Nomination et avancement. — Décret no 95-273 du 8 mars 1995 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des personnels techniques de laboratoire du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires et des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche  }
  18. {  Chapitre II : Installations soumises à autorisation spéciale — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  19. {  Sous-section 4 : Atterrissage et décollage en dehors d'un aérodrome d'autres catégories d'aéronefs — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  20. {  Chapitre 3 : Modalités d'évaluation (articles 5 à 7) — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à la formation initiale des contrôleurs stagiaires de la branche surveillance et de la branche du contrôle des opérations commerciales et d'administration générale de la direction générale des douanes et droits indirects  }

Résultats 1601 à 1620

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