SECTION_TA

{ Zones d'aménagement créées à l'initiative d'une autorité administrative autre que l'Etat — Code de l'urbanisme }
{ 1° : Personnes versant des honoraires ou des droits d'auteur — Livre des procédures fiscales }
{ Annexe — Arrêté du 10 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le référentiel d'enseignement de l'histoire et géographie dans les classes de troisième }
{ Chapitre II : CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (établissements publics) }
{ Titre III : Des sanctions. — Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce }
{ Préparation et exécution des programmes d'équipement. — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre III : Dispositions de coordination et d'entrée en vigueur — Ordonnance n° 2017-49 du 19 janvier 2017 relative aux avantages offerts par les personnes fabriquant ou commercialisant des produits ou des prestations de santé }
{ 6° bis : Personnes versant des revenus de capitaux mobiliers — Livre des procédures fiscales }
{ Annexe — Avis relatif à la publication simplifiée des comptes de campagne des élections des conseillers à l'Assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017 }
{ Annexe — Décision n° 2020-171 du 5 février 2020 autorisant l'association RCF Nice Côte d'Azur à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Nice Côte d'Azur }
{ Chapitre IER : Dispositions liminaires — Arrêté du 23 septembre 2020 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique }
{ Salaires à compter du 1er mai 1997. — Centre Accord du 14 avril 1997 }
{ Titre II : Réglementation de l'usage d'appareils à pression de vapeur ou de gaz à bord, pénalités — Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure }
{ Chapitre III : De l'instruction des demandes d'autorisations de prospections préalables et de leur délivrance. — Décret n°80-470 du 18 juin 1980 portant application de la loi n° 76-646 du 16 juillet 1976 relative à la prospection, à la recherche et à l'exploitation des substances minérales non visées à l'article 2 du code minier et contenues dans les fonds marins du domaine public métropolitain }
{ Annexe — Arrêté du 30 juin 2017 fixant la composition et les modalités de présentation des dossiers de demandes relatives à des autorisations de mise sur le marché et à des permis d'expérimentation et de commerce parallèle de produits phytopharmaceutiques, de leurs adjuvants ou de produits mixtes }
{ 12° : Entrepreneurs de transport — Livre des procédures fiscales }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires — Délibération n° 2017-48 CTRL du 4 mai 2017 du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage relative à l'agrément, l'évaluation et aux obligations des vétérinaires chargés des contrôles au titre de l'article L. 241-4 du code du sport }
{ Section I : Conditions exigées — Délibération n° 2017-48 CTRL du 4 mai 2017 du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage relative à l'agrément, l'évaluation et aux obligations des vétérinaires chargés des contrôles au titre de l'article L. 241-4 du code du sport }
{ Section 4 : Délivrance des titres miniers et des autorisations domaniales. — Décret n°80-470 du 18 juin 1980 portant application de la loi n° 76-646 du 16 juillet 1976 relative à la prospection, à la recherche et à l'exploitation des substances minérales non visées à l'article 2 du code minier et contenues dans les fonds marins du domaine public métropolitain }
{ Annexe — Décision n° 2020-172 du 5 février 2020 autorisant la SARL Midiradios à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mistral FM dans la zone Nice intermédiaire }

Résultats 1521 à 1540

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