SECTION_TA

{ Section 3 : Autorisation d'installation et d'exploitation d'un laboratoire souterrain — Code de l'environnement }
{ Sous-section 13 : Visite des lieux par le commissaire enquêteur — Code de l'environnement }
{ CHAPITRE VI : Mise à disposition des infrastructures de réseaux de radiocommunications mobiles de deuxième génération (R) — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Décret n° 2017-592 du 20 avril 2017 relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété }
{ Sous-section 12 : Communication de documents à la demande du commissaire enquêteur — Code de l'environnement }
{ TITRE II : MODALITES D'APPLICATION DU REGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN — Décret n° 2009-953 du 29 juillet 2009 relatif à l'application du règlement de visite des bateaux du Rhin et modifiant le décret n° 2007-1168 du 2 août 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures }
{ Chapitre II : Titres de séjour des protégés subsidiaires et des apatrides — Décret n° 2019-141 du 27 février 2019 pris pour l'application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives au séjour et à l'intégration des étrangers }
{ Sous-section 9 : Publicité de l'enquête — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 13 décembre 2017 relatif au contenu de la notice d'information relative aux obligations du bailleur et aux voies de recours et d'indemnisation du locataire jointe au congé délivré par le bailleur en raison de sa décision de reprendre ou de vendre le logement }
{ Chapitre IV : Séjour des ressortissants de l'Union européenne — Décret n° 2019-141 du 27 février 2019 pris pour l'application de la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et portant diverses dispositions relatives au séjour et à l'intégration des étrangers }
{ Chapitre V : Dispositions communes aux différentes demandes — Décret n° 2018-880 du 11 octobre 2018 pris pour l'application des articles 10 et 11 de l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 relatifs aux recours contre les décisions de l'autorité polynésienne de la concurrence }
{ Titre II : RÈGLES DE CALCUL DES CONTRIBUTIONS ANNUELLES — Décision n° 2017-CR-06 du 12 avril 2017 relative à la définition de la méthode de calcul des contributions au Fonds de résolution national des établissements n'entrant pas dans le champ d'application du règlement délégué (UE) 2015/63 de la Commission du 21 octobre 2014 }
{ Titre Ier : DES RECOURS EXERCÉS DEVANT LA COUR D'APPEL DE PARIS CONTRE LES DÉCISIONS DE L'AUTORITÉ POLYNESIENNE DE LA CONCURRENCE — Décret n° 2018-880 du 11 octobre 2018 pris pour l'application des articles 10 et 11 de l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 relatifs aux recours contre les décisions de l'autorité polynésienne de la concurrence }
{ Section 1 : Déchets d'activités de soins et assimilés — Code de l'environnement }
{ Titre VII : NOMBRE DE PLACES — Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux modalités d'organisation pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2020 }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2017 portant reconduction des programmes « Toits d'abord », « SMEn » et « Watty à l'école » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2020-746 du 21 octobre 2020 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6 }
{ Annexe — Décision n° 2017-231 du 29 mars 2017 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FG }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux conseillers des affaires étrangères — Décret n° 2017-593 du 21 avril 2017 modifiant le décret n° 69-222 du 6 mars 1969 relatif au statut particulier des agents diplomatiques et consulaires }
{ Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2018-880 du 11 octobre 2018 pris pour l'application des articles 10 et 11 de l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 relatifs aux recours contre les décisions de l'autorité polynésienne de la concurrence }

Résultats 1521 à 1540

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