SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Exceptions en vue de la fouille de textes et de données — Code de la propriété intellectuelle  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2018-152 du 8 mars 2018 autorisant l'association Nord Images Production à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nord FM  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29  }
  4. {  Section 4 : Agence centrale des organismes de sécurité sociale et unions de recouvrement. — Code de la sécurité sociale  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 19 avril 2023 fixant la liste des biens immobiliers du département de l'Orne mis à disposition de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement tant qu'ils sont nécessaires à l'exercice de leurs missions  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2018-153 du 8 mars 2018 autorisant l'association Radio Evangélique de la Martinique (REM) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Evangile Martinique  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 25 juillet 2016 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérages, d'évaluation périodique de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante, et d'examen visuel après travaux dans les immeubles bâtis et les critères d'accréditation des organismes de certification  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-154 du 8 mars 2018 autorisant l'association Citadelle de la vérité à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Espoir  }
  9. {  Sous-section 13 : Volontariats civils et volontariat pour l'insertion — Code de la sécurité sociale  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2018-155 du 8 mars 2018 autorisant l'association Foi et développement à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Saint-Louis  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2018-155 du 8 mars 2018 autorisant l'association Foi et développement à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Saint-Louis  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 16 juin 2014 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'intervention en distribution automatique  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2018-156 du 8 mars 2018 autorisant l'association Mel Makrel à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé S.E.M. Radio (Solutions Emploi Martinique)  }
  14. {  Sous-section 2 : Fouille de textes et de données à des fins diverses — Code de la propriété intellectuelle  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 15 mai 2014 relatif au titre professionnel de carrossier réparateur  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 15 mai 2014 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de cycles et motocycles  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 24 novembre 2017 relatif à la formation des instructeurs de pilote d'aéronefs ultralégers motorisés (ULM)  }
  19. {  Sous-section 3 : Stagiaires des centres de formation professionnelle — Code de la sécurité sociale  }
  20. {  Section 4 : Dispositions relatives à la coordination des tribunaux d'instance — Décret n° 2016-514 du 26 avril 2016 relatif à l'organisation judiciaire, aux modes alternatifs de résolution des litiges et à la déontologie des juges consulaires  }

Résultats 1521 à 1540

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