SECTION_TA

  1. {  Contrôles divers. — Code de la sécurité sociale  }
  2. {  Section 3 : Conseil des sites de Corse — Code du patrimoine  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2018-RE-01 du 23 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Ar Skinou pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Arvorig FM  }
  4. {  Titre II : PERSONNEL DES JEUX ET FONCTIONNEMENT DES CLUBS DE JEUX — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2018-RE-02 du 23 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Kerne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Kerne  }
  6. {  Section 4 : Commission locale du secteur sauvegardé — Code du patrimoine  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 14 octobre 2022 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité compensatrice des conditions de vie locales, servie aux personnels occupant les emplois d'enseignement, d'éducation et d'administration des établissements d'enseignement français à l'étranger  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-RE-03 du 23 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour une radio associative et locale à Augan (APRALA) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Timbre FM  }
  9. {  Bureau — Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées Accord du 12 janvier 1995 relatif à la Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées  }
  10. {  Sous-section 4 : Règlement conventionnel — Code de la sécurité sociale  }
  11. {  Chapitre VII : Obligation de conformité au contrat — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation  }
  12. {  Sous-section 3 : Contrôle scientifique et technique — Code du patrimoine  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2018-RE-04 du 23 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Média Bonheur pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bonheur  }
  15. {  Sous-section 4 : Maîtrise d'œuvre — Code du patrimoine  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 27 septembre 2016 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  17. {  Titre III : RÈGLES D'EXPLOITATION ET DE FONCTIONNEMENT DES JEUX — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris  }
  18. {  Annexe — Décret n° 2017-1343 du 18 septembre 2017 portant publication de la mesure 18 (2015) relative à la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 2 (vallées sèches de McMurdo, terre Victoria du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Sofia le 10 juin 2015, lors de la XXXVIIIe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1)  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2018-07 du 29 janvier 2018 portant adoption du code de déontologie du Défenseur des droits  }
  20. {  Sous-section 3 : Subventions — Code du patrimoine  }

Résultats 141 à 160

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