SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles }
{ Annexe — Arrêté du 15 avril 2021 fixant pour l'année 2021 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation prévues aux articles L. 162-22-13, L. 162-23-8 et les dotations urgences prévues au L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale ainsi que le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du même code }
{ Programme des formations préparatoires au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture. — Arrêté du 22 juillet 1994 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture }
{ Section I : Dispositions générales — Décision n° 2021-416 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'assemblée de Guyane les 20 et 27 juin 2021 }
{ Sous-section 5 : Services connexes et annexes — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2008-620 du 24 juin 2008 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL }
{ Ressources garanties — Avenant n° 48 du 24 février 2003 relatif aux salaires }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux activités de mise en relation par voie électronique dans le secteur du transport public routier collectif de personnes à titre occasionnel — Ordonnance n° 2021-487 du 21 avril 2021 relative à l'exercice des activités des plateformes d'intermédiation numérique dans divers secteurs du transport public routier }
{ Sous-sous-paragraphe 1 : Des déclarations aux fins d'immatriculation. — Code de commerce }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux dispositifs de descente à la demande — Décret n° 2020-1276 du 19 octobre 2020 relatif aux dispositifs de descente à la demande et modifiant diverses dispositions du code des transports en matière de sûreté dans les transports }
{ Annexe — Décision n° 2008-664 du 8 juillet 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL }
{ SECTION 1 : Dispositions générales. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Annexe — Décision n° 2021-566 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Montant de l'allocation — Cessation anticipée d'activité des salariés Accord du 24 avril 2003 }
{ Chapitre IV : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2008-719 du 8 juillet 2008 autorisant l'Association pour le développement des moyens de communication culturels et sportifs - Barousse FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Atomic Radio }
{ Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES — Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue }
{ Annexe — Décision n° 2008-732 du 8 juillet 2008 autorisant l'Association pour la promotion des techniques de communication en milieu scolaire à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Plus FM }
{ Paragraphe 2 : Exigence de marge de solvabilité — Code des assurances }

Résultats 141 à 160

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