SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Modalités de la formation économique, sociale et syndicale des salariés appelés à exercer des fonctions syndicales — Code du travail applicable à Mayotte  }
  2. {  Section 1 : Aide à la création d'entreprises à l'initiative des demandeurs d'emploi — Code du travail applicable à Mayotte  }
  3. {  Section 1 : Obligation d'emploi des travailleurs handicapés. — Code du travail applicable à Mayotte  }
  4. {  Sous-section 1 : Convention individuelle — Code du travail applicable à Mayotte  }
  5. {  Chapitre III : Harcèlement sexuel — Code du travail applicable à Mayotte  }
  6. {  Sous-section 2 : Contrat d'insertion dans la vie sociale — Code du travail applicable à Mayotte  }
  7. {  Section 1 : Accompagnement des jeunes vers l'emploi — Code du travail applicable à Mayotte  }
  8. {  Sous-section 2 : Contrat d'insertion dans la vie sociale — Code du travail applicable à Mayotte  }
  9. {  Programme de la troisième épreuve d'admission — Arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière  }
  10. {  Annexes — Décret n° 2002-230 du 15 février 2002 relatif à l'application de l'article 6 quater de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires  }
  11. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES. — Arrêté du 2 juillet 2003 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France travaillant selon des cycles hebdomadaires et annuels  }
  12. {  TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL. — Arrêté du 2 juillet 2003 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France travaillant selon des cycles hebdomadaires et annuels  }
  13. {  CONTENU DU DOSSIER PRÉLIMINAIRE DE SÉCURITÉ — Arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique  }
  14. {  CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION — Arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique  }
  15. {  TITRE LIMINAIRE — Arrêté du 8 juin 2004 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale  }
  16. {  Section 3 : Formalités de publicité - Entrée en fonction — Décret n° 78-380 du 15 mars 1978 portant application à la profession d'avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles  }
  17. {  TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION. — Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale  }
  18. {  TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION. — Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale  }
  19. {  Section 3 : Augmentation du capital social - Prorogation de la société — Décret n° 78-380 du 15 mars 1978 portant application à la profession d'avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles  }
  20. {  V. - Dispositions transitoires et diverses. — Arrêté du 30 septembre 1975 EVACUATION DES VEHICULES EN PANNE OU ACCIDENTES  }

Résultats 101 à 120

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