SECTION_TA

  1. {  Titre VIII : ÉTABLISSEMENTS À GESTION PARENTALE — Décret n° 2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d'accueil de jeunes enfants  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-55 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Perrine FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Perrine FM programme Radio Isa  }
  3. {  Paragraphe 3 : Organisation et fonctionnement des commissions consultatives. — Code des postes et des communications électroniques  }
  4. {  Section 6 : Ressources — Code des transports  }
  5. {  Section 3 : Obligation déclarative prévue par la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 : déclaration d'intérêts (35) — Décision n° 2018-DC-0644 du 9 octobre 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire  }
  6. {  Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION — Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social  }
  7. {  Chapitre IV : Dispositions diverses. — Décret no 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi no 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours  }
  8. {  Chapitre II : Négociation collective — Code des transports  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-56 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Isa pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Isa  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-56 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Isa pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Isa  }
  11. {  Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION — Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social  }
  12. {  Sous-section 2 : Exclusion des établissements de spectacles cinématographiques représentant des œuvres à caractère pornographique — Code du cinéma et de l'image animée  }
  13. {  CHAPITRE III : LIMITES ET CONDITIONS DES PRELEVEMENTS D'EAU — Arrêté du 16 avril 2008 autorisant la société AREVA NC à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète de Pierrelatte  }
  14. {  Paragraphe 4 : Commission consultative des radiocommunications. — Code des postes et des communications électroniques  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 9 juin 2008 relatif à la mise en service à la direction générale des finances publiques et à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés d'une procédure automatisée de transfert des données fiscales  }
  16. {  TITRE II : RECRUTEMENT. — Décret n°93-1240 du 17 novembre 1993 portant création du corps des techniciens des servicves culturels et des bâtimemnts de France et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps.  }
  17. {  Sous-section 3 : Dispositions relatives aux hypothèques — Ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés  }
  18. {  Paragraphe 4 : Des inscriptions d'office — Code de commerce  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 26 octobre 2021 relatif à la révision de certains contrats de soutien à la production d'électricité d'origine photovoltaïque prévue par l'article 225 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021  }
  20. {  Paragraphe 2 : Exclusion des établissements de spectacles cinématographiques non spécialisés — Code du cinéma et de l'image animée  }

Résultats 101 à 120

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