SECTION_TA

{ Chapitre 2 : Poids et dimensions. — Code de la route }
{ TITRE Ier : ENQUÊTE PUBLIQUE — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ CHAPITRE II : Des zones prioritaires d'aménagement du territoire — Loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire }
{ 2. Procédure d'homologation — Arrêté du 28 septembre 1988 relatif aux dispositifs complémentaires de protection contre une utilisation non autorisée destinés aux véhicules }
{ Paragraphe 2 : Fonctionnement — Code de la santé publique }
{ Titre Ier : AUTORISATION UNIQUE POUR LES INSTALLATIONS, OUVRAGES, TRAVAUX ET ACTIVITÉS SOUMIS À AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT — Ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 relative à l'expérimentation d'une autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement }
{ Paragraphe 3 : Fin de l'instruction — Code de l'environnement }
{ PARAGRAPHE 4 — Code pénal (ancien) }
{ Chapitre XI : De quelques procédures particulières — Code de procédure pénale }
{ Titre Ier : Dispositions générales. — Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière. }
{ CHAPITRE IV : Des biens des entreprises commerciales, industrielles et artisanales. — Loi n° 70-632 du 15 juillet 1970 relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France (1). }
{ Chapitre Ier : Principes généraux — Code de la construction et de l'habitation }
{ Sous-section 4 : Sanctions pénales — Code de l'environnement }
{ Sous-section 2 : Dispositions relatives au traitement, y compris le recyclage, des déchets issus des bateaux de plaisance ou de sport — Code de l'environnement }
{ Annexes — Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives }
{ Section 4 : Opérations intéressant la sauvegarde des intérêts de la défense nationale — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Titre II : CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION — Ordonnance n° 2023-208 du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat }
{ Section 3 : Opération intéressant la défense ou de la sécurité nationales — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière }
{ CHAPITRE VI : Dispositions communes. — Loi n° 70-632 du 15 juillet 1970 relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France (1). }

Résultats 101 à 120

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