SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions entrant en vigueur en 2017 — Décret n° 2017-545 du 13 avril 2017 modifiant le décret n° 92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des psychologues territoriaux  }
  2. {  Barème hebdomadaire minimum des techniciens applicable à compter du 1er janvier 1997 — SALAIRES techniciens Avenant du 31 janvier 1997  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 3 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 2 février 2010 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent(e) de propreté et d'hygiène  }
  5. {  Chapitre V : Dispositions diverses — Décret n° 2012-1064 du 18 septembre 2012 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs du développement durable  }
  6. {  Chapitre VII : Dispositions finales — Décret n° 2012-1064 du 18 septembre 2012 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs du développement durable  }
  7. {  Section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement  }
  8. {  Chapitre Ier : Dispositions communes — Décret n° 2014-930 du 19 août 2014 relatif aux livres Ier et II de la cinquième partie réglementaire du code général de la propriété des personnes publiques et modifiant ce code et divers textes réglementaires  }
  9. {  Section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2012-1064 du 18 septembre 2012 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs du développement durable  }
  10. {  Chapitre 1er : Dispositions générales et dispositions concernant les associations foncières urbaines de remembrement — Décret n° 2016-1514 du 8 novembre 2016 relatif aux associations foncières urbaines  }
  11. {  Annexes — Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }
  12. {  Titre II : REPRÉSENTATIVITÉ — Arrêté du 21 octobre 2016 pris en application des articles R. 4126-1 à R. 4126-7 du code de la défense relatifs aux associations professionnelles nationales de militaires  }
  13. {  Chapitre II : Constatation de la représentativité — Arrêté du 21 octobre 2016 pris en application des articles R. 4126-1 à R. 4126-7 du code de la défense relatifs aux associations professionnelles nationales de militaires  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2012-1099 du 28 septembre 2012 portant statut particulier du corps interministériel des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat — Décret n° 2016-585 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières de certains fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat relevant de corps à caractère socio-éducatif  }
  15. {  Chapitre II : Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2020 — Décret n° 2017-556 du 14 avril 2017 portant modification des dispositions statutaires applicables aux administrateurs territoriaux, aux ingénieurs en chef territoriaux et aux emplois administratifs et techniques de direction des collectivités territoriales  }
  16. {  Annexe 1 — Arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions  }
  17. {  Chapitre V : Dispositions modifiant le décret n° 2012-1099 du 28 septembre 2012 portant statut particulier du corps interministeriel des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat — Décret n° 2016-585 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières de certains fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'Etat relevant de corps à caractère socio-éducatif  }
  18. {  CHAPITRE VI : SANCTIONS — Décret n° 2010-166 du 22 février 2010 relatif à la sécurité des jouets  }
  19. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Décret n° 2016-963 du 15 juillet 2016 portant création du parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate  }
  20. {  Chapitre Ier : Création d'un établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes — Ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes  }

Résultats 101 à 120

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