SECTION_TA

  1. {  Rupture du contrat de travail — Avenant "ingénieurs et cadres" à la convention collective du 28 novembre 1955  }
  2. {  Section 1 : Programme de surveillance des rejets atmosphériques — Arrêté du 26 août 2013 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931  }
  3. {  TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT — Décret n° 2011-2048 du 30 décembre 2011 relatif à Campus France  }
  4. {  Sous-section 2 : Travaux sur un objet mobilier inscrit — Code du patrimoine  }
  5. {  Section 1 : Dispositions communes — LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (1)  }
  6. {  Chapitre II : Mesures d'application — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation  }
  7. {  Section VII : Règles particulières applicables au craps. — Arrêté du 23 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2019 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire  }
  9. {  Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n° 2017-1360 du 19 septembre 2017 portant modification de dispositions statutaires applicables à certains corps militaires d'officiers  }
  10. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique — Décret n° 2017-1255 du 8 août 2017 relatif aux missions d'évaluations domaniales et de politique immobilière des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  11. {  Section IX : Dispositions spécifiques aux entreprises d'assurance et de réassurance relevant du régime dit "solvabilité II" — Code des assurances  }
  12. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-1255 du 8 août 2017 relatif aux missions d'évaluations domaniales et de politique immobilière des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 5 février 2018 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 21 février 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  15. {  Chapitre V : Dispositions modifiant le décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine — Décret n° 2017-1360 du 19 septembre 2017 portant modification de dispositions statutaires applicables à certains corps militaires d'officiers  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 19 septembre 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'une session de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 21 février 2018 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  18. {  Paragraphe 2 : Conseil d'évaluation — Code de procédure pénale  }
  19. {  Titre V : Régime prudentiel applicable aux entreprises relevant du régime dit “ Solvabilité II ” — Code des assurances  }
  20. {  Section 3 : Dispositions communes aux objets mobiliers classés et aux objets inscrits — Code du patrimoine  }

Résultats 101 à 120

Précédent 345 6 (page actuelle) 789 Suivant