SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 27 février 2018 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  2. {  TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Décret n° 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive et la zone de protection écologique ainsi qu'aux câbles et pipelines sous-marins  }
  3. {  Section 2 : Procédure avec négociation — Code de la commande publique  }
  4. {  5.1.4. Conditionnement et emballage — Arrêté du 15 juillet 1991 relatif au guide de bonnes pratiques hygiéniques des plats préparés réfrigérés élaboré par le Syndicat national des fabricants de plats préparés (Synafap)  }
  5. {  Section 1 : Conditions de recours à une procédure adaptée — Code de la commande publique  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 27 février 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 27 février 2018 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 28 février 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var)  }
  9. {  Sous-section 2 : Délivrance d'un accusé de réception par l'administration — Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015 relatif aux dispositions réglementaires du code des relations entre le public et l'administration (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres, décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  10. {  Chapitre Ier : Etudes préalables à la pose des câbles et pipelines sous-marins — Décret n° 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive et la zone de protection écologique ainsi qu'aux câbles et pipelines sous-marins  }
  11. {  3.3. Entretien sanitaire des installations, du matériel et des locaux. — Arrêté du 15 juillet 1991 relatif au guide de bonnes pratiques hygiéniques des plats préparés réfrigérés élaboré par le Syndicat national des fabricants de plats préparés (Synafap)  }
  12. {  Titre V : Dispositions particulières concernant la fumigation au moyen de l'oxyde d'éthylène. — Arrêté du 4 août 1986 relatif aux conditions générales d'emploi de certains fumigants en agriculture et dispositions particulières visant le bromure de méthyle, le phosphure d'hydrogène et l'acide cyanhydrique  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 28 février 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var)  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 28 février 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var)  }
  15. {  Champ d'application. — Annexe I Région parisienne Accord du 2 novembre 1982  }
  16. {  Section 1 : Etudes préalables à la pose ou à l'enlèvement des câbles et pipelines sous-marins en mer territoriale et dans les eaux intérieures — Décret n° 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive et la zone de protection écologique ainsi qu'aux câbles et pipelines sous-marins  }
  17. {  TITRE IV : ESPACES PROTÉGÉS — Code du patrimoine  }
  18. {  Sous-section 3 : Dispositions applicables du livre III — Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015 relatif aux dispositions réglementaires du code des relations entre le public et l'administration (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres, décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2015-1345 du 22 octobre 2015 portant publication de la mesure 8 (2014), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 142 (Svarthamaren) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - plan de gestion révisé (1)  }
  20. {  Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne  }

Résultats 161 à 180

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