SECTION_TA

  1. {  Titre Ier : DÉFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION — Arrêté du 18 janvier 2023 portant homologation de la décision n° 2022-DC-0748 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2022 fixant les conditions et les modalités d'agrément des organismes chargés des vérifications mentionnées à l'article R. 1333-172 du code de la santé publique  }
  2. {  Application de l'accord — Accord du 6 juillet 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  3. {  CHAPITRE III : POLICE ET CIRCULATION DES AERONEFS. — Code de l'aviation civile  }
  4. {  Chapitre III : Statut et scolarité des élèves et des étudiants — Décret n° 2012-715 du 7 mai 2012 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole normale supérieure de Lyon  }
  5. {  Chapitre Ier : Dispositions prises en application de l'article L. 1111-8 du code général des collectivités territoriales — Décret n° 2012-716 du 7 mai 2012 pris pour l'application des articles L. 1111-8 et L. 1111-10 du code général des collectivités territoriales  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 18 janvier 2023 portant homologation de la décision n° 2022-DC-0748 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2022 fixant les conditions et les modalités d'agrément des organismes chargés des vérifications mentionnées à l'article R. 1333-172 du code de la santé publique  }
  8. {  Règles de la profession et dispositions pénales — Code de la santé publique  }
  9. {  Dépôt et extension — Accord du 6 juillet 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  10. {  Sous-section 1 : Informations relatives au revenu minimum d'insertion et au contrat insertion-revenu minimum d'activité. — Code de l'action sociale et des familles  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2017-1059 du 20 décembre 2017 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé TSF Jazz  }
  13. {  Chapitre II : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2023-64 du 3 février 2023 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « NATALI »  }
  14. {  Section 5 : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2015-1064 du 26 août 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Lille Nord de France »  }
  15. {  CIRCULATION. — Code général des impôts, annexe I  }
  16. {  Chapitre 2 : Modalités de contrôle des connaissances et contenu de l'attestation de compétence — Arrêté du 29 juin 2017 relatif à la formation préalable à la mise à disposition ou à la participation à la mise à disposition d'un appareil de bronzage au public ainsi qu'aux modalités de certification des organismes de formation et aux conditions d'accréditation des organismes certificateurs  }
  17. {  Sous-section 2 : Autorités compétentes — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2017-1059 du 20 décembre 2017 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé TSF Jazz  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « carrossier peintre automobile » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2017-1060 du 20 décembre 2017 autorisant la SARL Société Nationale 360 à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virage Radio  }

Résultats 161 à 180

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