SECTION_TA

{ Section 1 : Dispositions générales. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Décision n° 2017-NA-44 du 4 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société A.Télé d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans la zone de Mulhouse du service de télévision à vocation locale en clair dénommé Alsace 20 }
{ Dates d'application — Accord collectif de prévoyance, modalités pratiques Accord du 21 mai 1991 }
{ Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE MÉCANICIEN 250 KW — Arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW }
{ Section 3 : Des dispositions sociales — LOI n° 2015-1268 du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer (1) }
{ Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 18 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont }
{ Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR — Arrêté du 18 août 2015 relatif à la délivrance du certificat de matelot pont, du certificat de matelot de quart passerelle et du certificat de marin qualifié pont }
{ Sous-section 3.1 : Les règles de déontologie applicables aux agents exerçant leurs fonctions au sein du haut conseil — Décision n° 2017-20 du 6 juillet 2017 du Haut Conseil du commissariat aux comptes modifiant son règlement intérieur }
{ Article 221-1 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ SECTION 2 : OBJECTIFS QUANTITATIFS POUR LA SECURITE DES PERSONNES — Arrêté du 31 mars 2011 relatif à la réglementation technique en application du décret n° 2009-643 du 9 juin 2009 relatif aux autorisations délivrées en application de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales }
{ Chapitre 7.1 : Protection des ressources en eaux et des milieux aquatiques — Arrêté du 16 juillet 2012 relatif aux stockages en récipients mobiles de liquides inflammables exploités au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 1432 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement et présents dans un entrepôt couvert soumis au régime de l'enregistrement ou de l'autorisation au titre de la rubrique 1510 de cette même nomenclature }
{ CHAPITRE II : RECRUTEMENT — Décret n° 2011-605 du 30 mai 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Valeur annuelle du point au 1er mars 2002. — SALAIRES Avenant n° 26 du 25 avril 2002 }
{ Section 1 : Conseil national de sécurité civile — Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre Ier : Organisation et finalités de la formation — Arrêté du 25 juillet 2012 relatif à l'organisation de la formation préalable à la titularisation dans le corps des directeurs des services pénitentiaires de l'administration pénitentiaire et à l'organisation de la formation d'adaptation à l'emploi de directeur des services pénitentiaires }
{ Sous-section 1 : Ventes à réméré Article 223-1 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Annexe — Décision n° 2016-439 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio }
{ Sous-section 2 : Opération de désendettement de fait Article 223-4 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Chapitre III : Dispositions communes. — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Attributions. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }

Résultats 161 à 180

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