SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 17 septembre 2013 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Section unique. — Code de la santé publique }
{ Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence }
{ Chapitre V : Émissions dans l'air — Arrêté du 6 juin 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2740 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (incinération de cadavres d'animaux) }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de la mutualité }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2010 relatif au contrat liant les débitants de tabac à l'administration des douanes et droits indirects dans le cadre de l'exercice du monopole de vente au détail des tabacs manufacturés }
{ Chapitre III : Caisses autonomes assurant la couverture du risque vieillesse par répartition — Code de la mutualité }
{ Chapitre II : Sanctions pénales — Code des transports }
{ Chapitre VIII : Exécution — Arrêté du 6 juin 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2740 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (incinération de cadavres d'animaux) }
{ Annexe — Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance }
{ Chapitre II : Des voies de recours — Ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence }
{ Personnel d'encadrement — Accord du 9 septembre 1998 relatif à l'aménagement du temps de travail. }
{ Chapitre III : Composition de la Commission nationale de la négociation collective maritime — Décret n° 2017-158 du 9 février 2017 relatif à l'application des articles 34, 35 et 42 de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue et relatif à la composition de la Commission nationale de la négociation collective maritime }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes au personnel navigant — Code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2012-266 du 24 février 2012 portant publication de la résolution LEG.2(82) relative à l'adoption d'amendements aux limites d'indemnisation prévues dans le protocole de 1992 modifiant la convention internationale de 1971 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, adoptée le 18 octobre 2000 (1) }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la simplification des formalités préalables à la mise en œuvre des traitements — LOI n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles (1) }
{ Section 1 : Constat des infractions — Code de la santé publique }
{ Chapitre 3 : Dispositions communes — Décision n° 2012-38 du 14 février 2012 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue du renouvellement de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna le 25 mars 2012 }
{ Chapitre IV : Emission et gestion de monnaie électronique transfrontalière — Arrêté du 2 mai 2013 portant sur la réglementation prudentielle des établissements de monnaie électronique }
{ Annexe — Décision n° 2012-439 du 12 juin 2012 autorisant la SA Ediradio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }

Résultats 161 à 180

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