SECTION_TA

{ Titre Ier : INTERVENTIONS — Décision n° 2021-418 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des conseillers départementaux de Mayotte les 20 et 27 juin 2021 }
{ Annexe — Décision n° 2012-496 du 12 juin 2012 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans la zone de Nice, Menton, Saint-Raphaël, Cannes, Grasse et du Mercantour }
{ Annexe — Arrêté du 28 février 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) }
{ Titre II : PRODUCTION — Décision n° 2021-418 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des conseillers départementaux de Mayotte les 20 et 27 juin 2021 }
{ Annexe — Arrêté du 21 avril 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 1999 modifié qualifiant d'aéroports coordonnés les aéroports de Paris - Orly et Paris - Charles-de-Gaulle }
{ Titre II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE COMMERCE — Ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés }
{ Chapitre Ier : Exercice des pouvoirs de police — Code de la sécurité intérieure }
{ Titre IV : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DES PROCÉDURES CIVILES D'EXÉCUTION — Ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés }
{ Titre III : CONDITIONS DE RÉALISATION DES ESSAIS — Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la fiscalité — Ordonnance n° 2020-1305 du 28 octobre 2020 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la Collectivité européenne d'Alsace }
{ SECTION 3 : Dispositions pénales. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Titre III : PROGRAMMATION — Décision n° 2021-418 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des conseillers départementaux de Mayotte les 20 et 27 juin 2021 }
{ Section 2 : Contrat de commission de transport — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2021-566 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ TITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SANTE PUBLIQUE — Ordonnance n° 2008-1339 du 18 décembre 2008 relative à l'extension et à l'adaptation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna de dispositions portant sur la protection des droits des personnes en matière de santé }
{ Titre II : MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DE LA RÉSERVE NATURELLE — Décret n° 2021-545 du 3 mai 2021 portant création de la réserve naturelle nationale des forêts de Mayotte }
{ TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE — Décision du 12 juillet 2012 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane }
{ Titre VI : RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION, AUX ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS ET AUX AUTRES USAGES — Décret n° 2021-545 du 3 mai 2021 portant création de la réserve naturelle nationale des forêts de Mayotte }
{ Chapitre Ier : CALCUL DE LA VALEUR ESTIMÉE DU BESOIN — Code de la commande publique }
{ Titre IV : DIFFUSION — Décision n° 2021-418 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des conseillers départementaux de Mayotte les 20 et 27 juin 2021 }

Résultats 161 à 180

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