SECTION_TA

{ Section 1 : Dispositions générales. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2016 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré }
{ CHAPITRE II : COMITE CONSULTATIF — Décret n° 2010-911 du 3 août 2010 relatif à l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay }
{ Section unique. — Code de la santé publique }
{ Section 2 : Fixation du nombre d'étudiants — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2016 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré }
{ CHAPITRE III : DIRECTION — Décret n° 2010-911 du 3 août 2010 relatif à l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay }
{ Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit — Accord du 4 juin 2002 relatif aux travailleurs de nuit (1) }
{ Section 4 : Sociétés en participation constituées par des professionnels relevant des titres Ier, II, IV et VII du présent livre. — Code de la santé publique }
{ Section 3 : Le troisième cycle court et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ TITRE PRELIMINAIRE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2010-911 du 3 août 2010 relatif à l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay }
{ Section 6 : Droit et taxes — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2013-441 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4 }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2016 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré }
{ Annexe — Arrêté du 24 juin 2013 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 portant création d'un régime d'effort de pêche pour la pêche professionnelle au chalut en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français }
{ TITRE II : CONSTRUCTION — Arrêté du 1er juillet 2010 relatif aux humidimètres pour grains de céréales et graines oléagineuses }
{ Introduction de nouvelles techniques - Collège journalistes de la presse hebdomadaire régionale — Accord du 15 mars 1990 relatif à la presse hebdomadaire régionale }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2016 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré }
{ Section 1 : Définitions — Code de la santé publique }
{ Sous-section 1 : Obligations générales en matière de formation — Arrêté du 8 août 2014 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }

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