SECTION_TA

{ Cas de l'apprenti employé par un ascendant. — Code du travail }
{ CHAPITRE III : PERSONNELS DE CATEGORIE C — Arrêté du 1er décembre 2009 portant création des commissions administratives paritaires nationales et locales compétentes à l'égard des corps des personnels des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur }
{ Annexe — Arrêté du 28 août 2017 fixant la liste des indicateurs contenus dans le rapport sur l'état de la collectivité prévu à l'article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale }
{ Section 8 : Direction de l'audiovisuel — Décision du 30 août 2022 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Section 3 : Règlement intérieur et représentation des stagiaires — Code du travail }
{ Chapitre V : Mesures diverses et transitoires. — Loi n° 99-532 du 25 juin 1999 relative à l'épargne et à la sécurité financière }
{ COMMISSION SUPERIEURE DES CONVENTIONS COLLECTIVES . — Code du travail }
{ Paragraphe 3 : Dispositions transitoires relatives aux exonérations de la taxe d'apprentissage. — Code du travail }
{ CHAPITRE III : PERSONNELS DE CATEGORIE C — Arrêté du 1er décembre 2009 portant création des commissions administratives paritaires nationales et locales compétentes à l'égard des corps des personnels techniques du ministère de l'intérieur }
{ Chapitre II : Répartition et aménagement des horaires — Code du travail }
{ TITRE IV : ELECTIONS — Arrêté du 1er décembre 2009 portant création des commissions administratives paritaires nationales et locales compétentes à l'égard des corps des personnels techniques du ministère de l'intérieur }
{ Chapitre II : Dispositions prises en application du 1° de l'article 44 du décret du 9 mai 1995 susvisé — Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines }
{ Paragraphe b) Visites d'embauchage. — Code du travail }
{ CHAPITRE IV : LA SOUS-DIRECTION DE LA POLITIQUE D'EXPORTATION — Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement }
{ Section 2 : Dispositions relatives à la dotation globale de fonctionnement des départements. — Décret n°2005-298 du 31 mars 2005 relatif aux dotations de l'Etat aux communes et aux départements. }
{ Chapitre III : Dispositions prises en application du 2° de l'article 44 du décret du 9 mai 1995 susvisé. — Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines }
{ Paragraphe c) Examens médicaux périodiques des salariés. — Code du travail }
{ TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION DU DROIT AU SUIVI MEDICAL POST PROFESSIONNEL ET A L'INFORMATION — Décret n° 2009-1547 du 11 décembre 2009 relatif au suivi médical post-professionnel des agents de l'Etat exposés à l'amiante }
{ Chapitre Ier : Champ d'application. — Décret n°2004-1186 du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier privé de marchandises, des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises et des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs }
{ Chapitre Ier : Champ d'application. — Décret n°2004-1186 du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier privé de marchandises, des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises et des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs }

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