SECTION_TA

{ Section 4 : Suivi de la période de formation en service opérationnel. — Arrêté du 18 octobre 2005 portant organisation de la formation initiale du premier grade du corps d'encadrement et d'application de la police nationale. }
{ Titre III : Mesures de coordination avec les autres collectivités ultra-marines — Code du travail }
{ Section 3 : Conservation des gamètes et des embryons. — Code de la santé publique }
{ CONVENTION DE COOPÉRATION ET D'ÉCHANGE D'INFORMATIONS SIGNÉE ENTRE LA COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE ET LA COMMISSION DE SUPERVISION FINANCIÈRE (FINANCIAL SUPERVISORY COMMISSION) DE CORÉE DU SUD — Avis relatif à la publication des décisions prises par la Commission des opérations de bourse }
{ Section 1 : Aide à la définition du besoin — Code de la commande publique }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°2006-385 du 30 mars 2006 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif au traitement de la récidive des infractions pénales. }
{ Section 2 : Statut des administrateurs. — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 1 : Fabrication, détention, distribution, importation, exportation de radionucléides et essais sur les dispositifs émetteurs de rayonnements ionisants destinés à des fins médicales. — Code de la santé publique }
{ CONCOURS N° 415 — Arrêté du 23 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique }
{ Section 4 : Commissions professionnelles consultatives — Code du travail }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC D'INCENDIE ET DE SECOURS DE NOUVELLE-CALÉDONIE . — Ordonnance n° 2006-172 du 15 février 2006 portant actualisation et adaptation du droit applicable en matière de sécurité civile en Nouvelle-Calédonie. }
{ Section 4 : Transfert de l'étranger vers un autre lieu de rétention — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ TITRE IV : LE CONTRÔLE. — Décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique }
{ Section 1 : Mise en oeuvre de la recherche. — Code de la santé publique }
{ Section 3 : Autres établissements — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE IER : RECRUTEMENT — Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air }
{ Chapitre 2 : Organisation et missions du service départemental de protection maternelle et infantile. — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE IER : DEVOIRS GENERAUX — Décret n° 2008-967 du 16 septembre 2008 fixant les règles de déontologie propres aux praticiens des armées }
{ Section 1 : Assignation à résidence — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section I : Désignation des membres composant la commission régionale paritaire — Arrêté du 25 mars 2007 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission régionale paritaire }

Résultats 121 à 140

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