SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2015-1718 du 21 décembre 2015 portant publication de l'annexe XVIII à la Convention du 21 novembre 1947 sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées des Nations unies relative à l'Organisation mondiale du tourisme (1) }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2015 pris en application du décret n° 2015-1719 du 21 décembre 2015 relatif à l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire au profit des personnels techniques du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en fonctions dans les services relevant de la direction générale de l'aviation civile }
{ Sous-paragraphe 6 : Centres d'accueil familial spécialisé. — Code de l'action sociale et des familles }
{ TITRE VI : REPARATEURS — Arrêté du 3 septembre 2010 relatif aux compteurs d'énergie thermique }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre VII : Bruit et vibrations — Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations du régime de l'enregistrement relevant de la rubrique n° 2760 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Le service universitaire des étudiants étrangers — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Titre II : ORGANISATION DU SIÈGE DE LA DSAC-CE — Décision du 15 décembre 2015 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est }
{ Annexe — Arrêté du 24 décembre 2015 portant ouverture d'archives relatives à la Seconde Guerre mondiale }
{ Sous-paragraphe 5 : Cessation d'activité ou fermeture de l'établissement ou du service — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre III : Délivrance du diplôme — Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie }
{ Annexe — Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux opérations ouvrant droit au bénéfice de la prime d'accompagnement et du complément à la mobilité du conjoint dans le cadre de la réorganisation prévue par le décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale }
{ Sous-section 2 : Agrément des exploitants individuels et des dirigeants et gérants de personnes morales — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'article 56 AJ de l'annexe IV au code général des impôts et fixant le contenu des déclarations de livraisons de tabac des fournisseurs aux débits de tabac }
{ Annexe — Décret n° 2015-1774 du 24 décembre 2015 fixant pour les années 2013 et 2015 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation }
{ Annexe — Décret n° 2016-1054 du 1er août 2016 relatif au règlement disciplinaire type des fédérations sportives agréées }
{ Titre III : INTÉGRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES AU SYSTÈME ÉLECTRIQUE — Ordonnance n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables }
{ Sous-section 3 : Protection sociale et réparation des dommages — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Décision n° 2015-443 du 18 novembre 2015 modifiant et complétant la décision n° 2005-479 du 19 juillet 2005 modifiée et prorogée autorisant la Société d'édition de Canal Plus à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation de programmes d'un service de télévision à caractère national diffusé sous condition d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique, dénommés Canal+ Sport et Canal+ Cinéma, en vue de leur diffusion en haute définition }
{ Section 6 : Précontentieux et contentieux — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions }

Résultats 121 à 140

Précédent 4 5 6 7 8 9 10 Suivant