SECTION_TA

{ Section I : Dispositions générales — Décision n° 2021-415 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse les 20 et 27 juin 2021 }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS APPLICABLES À SAINT-MARTIN — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Sous-section 2 : Plan Orsec départemental — Code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière }
{ Section 2 : Délimitation et bornage — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier }
{ Annexe — Arrêté du 6 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 }
{ SECTION 3 : Lignes étrangères au réseau général des télécommunications. — Code des postes et des communications électroniques }
{ 1 : CHAMP D'APPLICATION — Décret n°77-221 du 8 mars 1977 PORTANT DETERMINATION DES MODALITES D'APPLICATION DU TITRE V DU LIVRE VI DU CODE DE SECURITE SOCIALE }
{ Annexe — Arrêté du 24 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des stupéfiants et des analyses et examens prévus par le décret n° 2001-751 du 27 août 2001 relatif à la recherche de stupéfiants pratiquée sur les conducteurs impliqués dans un accident mortel de la circulation routière, modifiant le décret n° 2001-251 du 22 mars 2001 relatif à la partie réglementaire du code de la route (Décrets en Conseil d'Etat) et modifiant le code de la route }
{ Chapitre II : VISAS — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 5 : Traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Fichier automatisé des empreintes digitales » — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre II : Opérations de vote. — Arrêté du 29 mars 2006 portant diverses dispositions relatives aux listes électorales consulaires et aux opérations électorales à l'étranger }
{ Maladie - Accident (1). — ANNEXE EMPLOYES, TECHNICIENS, DESSINATEURS, AGENTS DE MAÎTRISE (E.T.A.M.) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1977 }
{ Section 3 : Dispositions diverses — Décret n° 2020-1470 du 27 novembre 2020 relatif à la composition et aux moyens de fonctionnement de l'instance commune mentionnée à l'article L. 2101-5 du code des transports et modifiant l'assiette de la rémunération garantie aux salariés transférés en cas de changement d'attributaire d'un contrat de service public de transport ferroviaire de voyageurs }
{ SECTION 6 : Dispositions diverses. — Code des postes et des communications électroniques }
{ TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTER — Arrêté du 29 juillet 2008 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche }
{ Annexe — Décision n° 2021-566 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Paragraphe 2 : Composition, élection et mandat des représentants du personnel — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 26 octobre 2021 relatif à la révision de certains contrats de soutien à la production d'électricité d'origine photovoltaïque prévue par l'article 225 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 }
{ Section II : Eléments du décor — Décision n° 2021-415 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse les 20 et 27 juin 2021 }

Résultats 121 à 140

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