SECTION_TA

{ Durée du travail. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Fixation des congés. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Durée des congés. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Absences exceptionnelles. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Demi-journées. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Maternité et congé parental. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Garantie d'emploi - Maladie - Congé sabbatique - Congé pour création d'entreprise. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Service national légal. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Forfait annuel en heures — Accord du 19 avril 2001 relatif aux forfaits cadres }
{ Attribution de la classification. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Catégories. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Les échelons. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Salaires minima hiérarchiques. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Rémunération effective. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Appointements fixes mensuels. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Garantie d'augmentation minimale des appointements fixes mensuels. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Objectif chiffré global de la branche et maintien dans l'emploi — Accord du 19 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors }
{ Majorations d'ancienneté. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Eléments variables. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Conditions d'attribution. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }

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