SECTION_TA

{ Titre II : LES RÈGLES DE RÉPARTITION DES DROITS À SUBVENTIONS DU PROGRAMME PRINCIPAL — Arrêté du 13 avril 2021 pris en application du décret n° 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l'électrification rurale }
{ Sous-section 5 : Mesures provisoires de sauvegarde — Code des transports }
{ Titre III : PROGRAMMATION — Décision n° 2021-417 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'assemblée de Martinique les 20 et 27 juin 2021 }
{ Titre Ier : Composition de la commission. — Décret no 97-813 du 27 août 1997 relatif à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile }
{ Chapitre V : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-257 du 29 mars 2019 relatif aux officiers publics ou ministériels }
{ Annexes — Arrêté du 12 août 2021 définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes d'exemption au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides lorsque cela s'avère nécessaire à la préservation des intérêts de la défense nationale }
{ 4° Crédit d'impôt pour dépenses de production d'oeuvres phonographiques — Code général des impôts }
{ Annexe — Arrêté du 14 octobre 2008 fixant le montant de la répartition entre départements des crédits du fonds d'action sanitaire et sociale de la mutualité sociale agricole destinés à la prise en charge des cotisations sociales des personnes non salariées des professions agricoles et des employeurs de main-d'œuvre agricole }
{ Annexe — Arrêté du 2 septembre 2021 fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade des corps des personnels techniques et spécialisés du ministère de l'intérieur pour l'année 2022 }
{ Sous-section 4 : Financement des coûts de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires — Code des transports }
{ Chapitre II : CONDITIONS DE PARTICIPATION — Code de la commande publique }
{ Titre IV : PHASE DE CANDIDATURE — Code de la commande publique }
{ AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE — Avis relatif à la délibération n° 2008-29 du 16 octobre 2008 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse }
{ Annexe — Avis relatif à la délibération n° 2008-29 du 16 octobre 2008 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2008-1115 du 30 octobre 2008 relatif à la préparation de l'intégration en France des étrangers souhaitant s'y installer durablement }
{ Titre II : Liste nationale des experts en automobile. — Décret no 97-813 du 27 août 1997 relatif à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile }
{ Annexe — Arrêté du 22 mars 2019 fixant les modèles de garantie à première demande et de caution personnelle et solidaire }
{ Annexe — Arrêté du 23 avril 2021 portant suppression d'un service d'accueil unique du justiciable au conseil de prud'hommes de Louviers }
{ Titre IV : LA RESPONSABILITÉ DES PRODUCTEURS — LOI n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1) }
{ Annexe — Avis n° 2008-1070 du 18 septembre 2008 relatif à une proposition de modification substantielle du catalogue des prestations relevant du service universel et du secteur réservé concernant le lancement de l'offre « Mini Max » }

Résultats 201 à 220

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