SECTION_TA

{ CHAPITRE UNIQUE — Décret n° 2011-280 du 16 mars 2011 relatif à certaines dispositions de la cinquième partie réglementaire du code de la défense }
{ Titre III : PHASE D'ADMISSION — Arrêté du 5 février 2015 relatif au concours de recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences }
{ Annexe — Décision n° 2014-319 du 16 juillet 2014 modifiant la décision n° 2011-613 du 19 juillet 2011 autorisant le département de l'Ariège à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Camon }
{ Annexe — Décision n° 2016-570 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM }
{ Objet — Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords de branche }
{ Annexe — Arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire }
{ Titre VIII : DISPOSITIONS APPLICABLES EN POLYNÉSIE FRANÇAISE — LOI n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (1) }
{ Annexe — Décision n° 2014-324 du 16 juillet 2014 modifiant la décision n° 2011-614 du 19 juillet 2011 autorisant le département de l'Ariège à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Gudas }
{ Annexe — Décision n° 2025-LI-05 du 29 avril 2025 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à la SA Société de Télévision multilocale (STM) pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans la zone d'Abbeville-Amiens du service de télévision à vocation locale dénommé Wéo Picardie }
{ Objet de l'accord national professionnel — Accord du 18 juillet 2002 relatif à la cessation d'activité de certains salariés }
{ Annexe — Arrêté du 17 février 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints techniques de l'intérieur et de l'outre-mer pour les services localisés en région Ile-de-France }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 14 décembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière — Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux attachés d'administration hospitalière }
{ Annexe — Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux attachés d'administration hospitalière }
{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2015 relatif aux actes et activités et à la formation complémentaire prévus par le décret n° 2015-74 du 27 janvier 2015 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétence exclusive des infirmiers de bloc opératoire }
{ Chapitre IV : Voyages sur les tombes ou sur les lieux du crime. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2015 relatif aux actes et activités et à la formation complémentaire prévus par le décret n° 2015-74 du 27 janvier 2015 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétence exclusive des infirmiers de bloc opératoire }
{ Annexe — Arrêté du 16 janvier 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 29 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 juin 2011 portant création et organisation générale des comités techniques au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat }
{ SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2011-280 du 16 mars 2011 relatif à certaines dispositions de la cinquième partie réglementaire du code de la défense }
{ Annexe — Décision n° 2017-1117 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU RFM Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Provence }

Résultats 201 à 220

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