SECTION_TA

  1. {  Sous-section 2 : Prix définitifs — Code de la commande publique  }
  2. {  Chapitre 5 : Espaces divers, culture et loisirs — Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire  }
  3. {  Section 3 : Agence nationale des fréquences. — Code des postes et des communications électroniques  }
  4. {  SECTION 5 : Contrôles. — Code des postes et des communications électroniques  }
  5. {  Section 1 : Constat de l'exécution de la décision portant obligation de quitter le territoire français par l'étranger — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  6. {  Chapitre I : PRÉPARATION DE L'EXÉCUTION D'OFFICE — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  Section 4 : Accès aux droits et obligations — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  8. {  Chapitre III : Cumuls de fonctions spécifiques et de rémunérations — Arrêté du 31 octobre 2018 fixant les conditions de recrutement, les niveaux de compétence aéronautique et les fonctions spécifiques des personnels navigants contractuels de la sécurité civile au groupement des moyens aériens du ministère de l'intérieur  }
  9. {  Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 11 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 février 2019 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée » pour l'année 2019  }
  11. {  SECTION 6 : Dispositions pénales. — Code des postes et des communications électroniques  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 12 janvier 2009 relatif aux interdictions complémentaires de circulation pour 2009 des véhicules de transport de marchandises  }
  13. {  Sous-section 2 : Directoire — Code des transports  }
  14. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Délibération n° 2020/CA/11 du 29 mai 2020 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  15. {  TITRE II : ORGANISATION DU SIEGE DE LA DSAC NORD ET DES DEPARTEMENTS — Décision du 12 janvier 2009 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord  }
  16. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives au bateau — Code des transports  }
  17. {  SECTION 2 : Services — Code des postes et des communications électroniques  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 5 mai 2021 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique en application de l'article L. 162-22-6-2 du code de la sécurité sociale  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 7 mai 2021 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé  }
  20. {  Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics  }

Résultats 181 à 200

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