SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 23 juillet 2010 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux  }
  2. {  Chapitre 1 : Devoirs généraux — Code de la santé publique  }
  3. {  Section 2 : Régime comptable — Code de la mutualité  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2016-972 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  5. {  Maladie ou accident. — ANNEXE "CADRES" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 octobre 1984  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-269 du 19 février 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS FG Concept pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FG  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 22 février 2017 fixant le cahier des charges du coordonnateur ou facilitateur d'horaires désigné sur un aérodrome  }
  8. {  Titre Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 22 février 2017 fixant le cahier des charges du coordonnateur ou facilitateur d'horaires désigné sur un aérodrome  }
  9. {  Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes — Avenant n° 55 du 22 mars 2002 (1) relatif au travail de nuit  }
  10. {  Chapitre Ier : Accès à la formation — Arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée  }
  11. {  Chapitre 4 : Devoirs de confraternité — Code de la santé publique  }
  12. {  Titre IV : CESSATION D'ACTIVITÉ — Arrêté du 22 février 2017 fixant le cahier des charges du coordonnateur ou facilitateur d'horaires désigné sur un aérodrome  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 5 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 24 février 2017 modifiant l'arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020  }
  15. {  Chapitre II : Dispositions modifiant la loi du 29 novembre 1873 relative aux fondations administrées par le séminaire protestant de Strasbourg — Décret n° 2018-635 du 18 juillet 2018 relatif à l'organisation des cultes protestants et au chapitre de la fondation Saint-Thomas  }
  16. {  Section III : Formation spécialisée des équipements informatiques et bureautiques et des prestations de services. — Arrêté du 10 juillet 1985 portant création d'une commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.  }
  17. {  Chapitre 9 : Insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme. — Code de la santé publique  }
  18. {  Annexe — Avis du 31 août 2010 sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 13 juillet 2018 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant contingent de licences et de droits d'accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour la période 2018-2019  }
  20. {  Section 2 : Système de gouvernance applicable aux mutuelles et unions relevant du régime dit “ solvabilité II ” — Code de la mutualité  }

Résultats 181 à 200

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