SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-812 du 18 octobre 2017 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 modifiée autorisant la SAS Nouvelles Télévisions Numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2 }
{ Annexe — Décision n° 2017-1023 du 20 décembre 2017 autorisant la société nationale de programme France Médias Monde à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RFI }
{ Caractère obligatoire de la visite médicale et des examens médicaux — Accord du 25 janvier 2005 relatif à la périodicité de la visite médicale }
{ Section 1 : Institution et attributions. — Code des ports maritimes }
{ Annexe — Arrêté du 24 juillet 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours externes, de concours internes et de troisième concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET) }
{ Annexe — Arrêté du 24 juillet 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs des écoles stagiaires }
{ Section 18 : Code de la sécurité sociale — Décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics }
{ Chapitre IV : Dispositions particulières à certaines matières — Décret n° 2017-892 du 6 mai 2017 portant diverses mesures de modernisation et de simplification de la procédure civile }
{ Annexe — Décision n° 2017-1023 du 20 décembre 2017 autorisant la société nationale de programme France Médias Monde à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RFI }
{ Section 4 : Substitution du régime d'autonomie défini au présent titre au régime antérieur. — Code des ports maritimes }
{ Annexe — Arrêté du 27 avril 2016 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2012 fixant la nature et le programme des épreuves du concours professionnel de recrutement des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure - spécialité contrôle des transports terrestres }
{ Déclaration CE de conformité (assurance de la qualité des produits). — Code de la santé publique }
{ Evaluation clinique. — Code de la santé publique }
{ Marquage CE de conformité. — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Stage hors interrégion — Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation pour le troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale de la répartition des postes, de l'affectation des étudiants et du déroulement des stages particuliers }
{ Annexe — Décision n° 2017-1024 du 20 décembre 2017 autorisant l'association RCT CapSao à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé CapSao }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 28 juillet 2015 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française }
{ Section 1 : Officiers de port et officiers de port adjoints. — Code des ports maritimes }
{ Section 19 : Code du sport — Décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics }
{ Chapitre II : Dispositions applicables au concours externe, au second concours interne et au troisième concours — Arrêté du 28 juillet 2015 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française }

Résultats 181 à 200

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