SECTION_TA

{ Section 3 : Emissions dans l'eau — Arrêté du 24 septembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-B de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Titre IV : COMMISSAIRES AUX COMPTES — Arrêté du 22 juin 2015 portant approbation du modèle de statuts d'institutions de retraite complémentaire de l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés }
{ Annexe — Arrêté du 24 juin 2015 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts au recrutement au titre de l'année 2015 et fixant les modalités de candidature (1er tour) }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à la procédure et aux commissions d'autorisations d'exercice pour la profession de médecin prévues aux articles L. 4131-4 et L. 4131-4-1 — Décret n° 2017-246 du 27 février 2017 relatif à la procédure et aux commissions d'autorisations d'exercice pour la profession de médecin, prévues aux articles L. 4131-4 et L. 4131-4-1 du code de la santé publique }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société C8 }
{ Section 5 : Impacts sur les eaux de surface — Arrêté du 24 septembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-B de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2013-663 du 25 septembre 2013 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem }
{ EMPLOYES S.A.P.H.I.R. - S.A.P.I.R — SALAIRES JOURNALISTES, SAPHIR Accord du 30 avril 1996 }
{ Annexe — Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement }
{ Section 2 : Titulaires du droit de préemption — Code de l'urbanisme }
{ Sous-section 2 : Eaux douces superficielles utilisées ou destinées à être utilisées pour la production d'eau destinée à la consommation humaine — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision du 19 juin 2015 fixant le contrat type et les avenants types mentionnés à l'article L. 322-5-5 du code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décision n° 2017-930 du 13 décembre 2017 fixant le calendrier de diffusion des émissions attribuées aux formations politiques représentées par un groupe dans l'une ou l'autre des assemblées du Parlement et aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale pour l'année 2018 }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le plan du code de la santé publique — Décret n° 2017-246 du 27 février 2017 relatif à la procédure et aux commissions d'autorisations d'exercice pour la profession de médecin, prévues aux articles L. 4131-4 et L. 4131-4-1 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement }
{ Section 4 : Procédure de préemption — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2016 relatif au traitement de données à caractère personnel intitulé « registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires » pris en application des articles R. 711-1 à R. 711-21 du code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 10 février 2017 portant modification de l'arrêté du 10 juin 2010 portant institution de sous-régies d'avances auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Poitou-Charentes }
{ SECTION 2 : RECRUTEMENT ET CLASSEMENT — Décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière }

Résultats 181 à 200

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