SECTION_TA

{ Chapitre IV : Dispositions diverses. — Décret n°93-1114 du 21 septembre 1993 relatif au statut particulier du personnel d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire }
{ Chapitre V : Redevances aéroportuaires — Code des transports }
{ TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN OEUVRE DES MISSIONS DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES RUMINANTS. — Arrêté du 28 décembre 2006 relatif aux organismes de sélection des animaux d'élevage des espèces bovine, ovine, caprine et porcine }
{ Section 7 : Dispositions diverses — Code de l'environnement }
{ Annexes — Décret n°92-486 du 4 juin 1992 fixant les conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère de la défense en service en Nouvelle-Calédonie dans des corps de fonctionnaires de catégories C et D }
{ Salaires, valeur du point au 1er avril 1997. — SALAIRES (annexe I bis) Avenant n° 35 du 2 avril 1997 }
{ Section 3 : Police de l'exploitation. — Code de l'aviation civile }
{ Section 5 : La péremption du commandement de payer valant saisie. — Décret n°2006-936 du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution du prix d'un immeuble. }
{ Section 4 : Cartes professionnelles — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Annexe — Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer }
{ Chapitre II : Sanctions relatives à l'enquête technique — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 5 mai 2017 relatif à diverses dispositions concernant l'attribution de prêts et de subventions pour la construction, l'acquisition, l'acquisition-amélioration et la réhabilitation d'immeubles en vue d'y aménager avec l'aide de l'Etat des logements ou des logements-foyers à usage locatif }
{ Sous-section 3 : Cartes professionnelles délivrées par les prestataires de services d'investissement — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ LIVRE VII : AUTRES DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code des transports }
{ Chapitre unique — Code des transports }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives au compte personnel de formation — Décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du compte personnel d'activité dans la fonction publique et à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Chapitre VI : Internalisateurs systématiques — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ TITRE PRÉLIMINAIRE : DISPOSITIONS COMMUNES AUX COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER — Code des transports }
{ Section I : Règles générales concernant la liquidation — Décret n° 93-892 du 6 juillet 1993 pris pour l'application à la profession d'administrateur judiciaire de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ undefined — Loi n° 93-936 du 22 juillet 1993 relative aux pensions de retraite et à la sauvegarde de la protection sociale. }

Résultats 181 à 200

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