SECTION_TA

{ Chapitre II : Déroulement du scrutin — Arrêté du 19 janvier 2022 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Chapitre III : Transaction pénale — Décret n° 2019-726 du 9 juillet 2019 relatif aux dispositions des titres IV, V et VI du livre II de la deuxième partie réglementaire du code des transports et comportant diverses dispositions relatives à la sûreté des transports }
{ Chapitre VI : Opérations préparatoires au scrutin — Code électoral }
{ Section 2 : Modalités d'application des méthodes — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Chapitre VI : Opérations préparatoires au scrutin — Code électoral }
{ Section 2 : Commission nationale d'agrément. — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Circulation sur le territoire français — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre 5 : Dispositions relatives à l'aide à la création d'entreprise à l'initiative de demandeurs d'emploi — Code du travail applicable à Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 19 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 14 juin 2010 portant désignation des postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques assurant le recouvrement des taxes d'urbanisme et de la redevance d'archéologie préventive }
{ Annexe — Arrêté du 29 décembre 2022 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante }
{ Annexe — Arrêté du 5 octobre 2010 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires }
{ TITRE II : DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT — Arrêté du 11 septembre 2012 portant délégation de signature (ministère de la défense) }
{ Annexe — Décision n° 2016-853 du 7 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Titre Ier : MODALITÉS DE CALCUL DE L'AIDE — Décret n° 2020-1291 du 23 octobre 2020 relatif à l'aide en faveur des investissements de transformation vers l'industrie du futur des PME et ETI industrielles }
{ Chapitre IV : DROITS ATTACHÉS AUX TITRES DE SÉJOUR — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 15 octobre 2020 fixant la liste des emplois de directeur fonctionnel de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Chapitre II : Dispositions applicables à l'élection du député de la collectivité territoriale de Mayotte — Code électoral }
{ Section 3 : Exigences minimales pour l'utilisation des modèles internes — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Section 1 : Dispositions communes — Code monétaire et financier }
{ Annexe — Arrêté du 15 octobre 2020 relatif au certificat d'instructeur pour l'autonomie des personnes déficientes visuelles }

Résultats 181 à 200

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