SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Bon du Trésor à 90 jours. — Arrêté du 24 janvier 1986 approuvant le règlement général du marché à terme d'instruments financiers  }
  2. {  Annexe — Décret n° 2015-1405 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique, prises sur le fondement de l'article 4 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives (services du Premier ministre et certaines autorités administratives ou publiques indépendantes)  }
  3. {  TITRE II : ÉLECTION DES CONSEILLERS DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER ET DES CONSEILLERS À L'ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER — LOI n° 2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France (1)  }
  4. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS AFFERENTES AUX PERIODES D'ASSURANCE OU D'ACTIVITE PROFESSIONNELLE NON-SALARIEE ANTERIEURES AU 1ER JANVIER 1973. — Arrêté du 29 avril 1985 portant revalorisation des prestations des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non-salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales  }
  5. {  Section 2 : Végétations spécifiques à La Réunion — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2018-67 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 14 janvier 2014 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-67 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  9. {  SECTION I : FORMATION PLENIERE — Arrêté du 11 juillet 1985 portant création d'une commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement.  }
  10. {  Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2017-1361 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées  }
  11. {  Chapitre Ier : Modification de la division 130 — Arrêté du 15 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 160, 170, 211, 221, 226, 227, 228, 234, 335 et 351 du règlement annexé)  }
  12. {  SECTION III : FORMATIONS LOCALES — Arrêté du 11 juillet 1985 portant création d'une commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement.  }
  13. {  Chapitre II : Coopération et regroupements des établissements — LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (1)  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2018-67 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  15. {  Annexe — Décret n° 2015-1408 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)  }
  16. {  Conseil de gestion des sections — Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées Accord du 12 janvier 1995 relatif à la Constitution d'un OPCA dans les professions juridiques et judiciaires réglementées  }
  17. {  Sous-section 1 : Constitution de la marge de solvabilité — Code des assurances  }
  18. {  Section 4 : Information des candidats. — Code des marchés publics (édition 2006)  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2015-1426 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique (ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité)  }
  20. {  Chapitre II : La communication au moyen du dispositif de télétransmission — Arrêté du 27 juin 2018 relatif aux caractéristiques techniques des dispositifs permettant les échanges électroniques devant la commission du contentieux du stationnement payant  }

Résultats 181 à 200

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