ARTICLE

  1. {  Article 44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  2. {  Article 48 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  3. {  Article (Arrêté du 2 juillet 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes)  }
  4. {  Article (Arrêté du 17 décembre 1992 portant affectation d'un président de section (chambres régionales des comptes))  }
  5. {  Article (Arrêté du 25 avril 1997 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 avril 1997 des obligations assimilables du Trésor 9,50 % Avril 2000 en écus (codes SICOVAM nos 11720 et 11721))  }
  6. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 2012 portant classement des emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat relevant du ministère de l'intérieur)  }
  7. {  Article 65 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  8. {  Article 78 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  9. {  Article (Arrêté du 2 juillet 2001 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective du département de l'Isère concernant les ouvriers employés par les entreprises de travaux publics)  }
  10. {  Article (Décret du 16 mars 2000 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux)  }
  11. {  Article (Loi n°66-948 du 22 décembre 1966 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1966 (ETATS ANNEXES))  }
  12. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2001 relatif aux critères d'attribution d'autorisations de plantation de vignes par utilisation de droits de plantation externes à l'exploitation en vue de produire des vins de pays)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 février 2009 portant attribution de fonctions et cessation de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  14. {  Article (Arrêté du 29 avril 1997 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1997)  }
  15. {  Article (Décret n° 93-48 du 11 janvier 1993 pris en application de l'ordonnance n° 91-888 du 5 septembre 1991 portant extension et adaptation à la collectivité territoriale de Mayotte de certaines dispositions des titres Ier, II et III du code de la famille et de l'aide sociale)  }
  16. {  Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 juin 2001 relatif aux critères d'attribution d'autorisations de plantation de vignes par utilisation de droits de plantation externes à l'exploitation en vue de produire des vins de pays)  }
  17. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  18. {  Article (Code des juridictions financières Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-338 du 14 avril 2000)  }
  19. {  Article (Code des juridictions financières Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-338 du 14 avril 2000)  }
  20. {  Article (Arrêté du 29 avril 1997 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1997)  }

Résultats 8901 à 8920

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