ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 10 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2005 modifié portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des résidences administratives des directions interrégionales des services pénitentiaires et de la mission des services pénitentiaires d'outre-mer ainsi que des établissements pénitentiaires)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2016-864 du 29 juin 2016 relatif à la prime d'activité à Mayotte)  }
  4. {  Article (Décret no 90-851 du 25 septembre 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers)  }
  5. {  Article R251 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  6. {  Article (Arrêté du 19 mars 1990 accordant un permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit <<Permis d'exploitation de Vert-la-Gravelle>> (Marne), à la Société nationale Elf-Aquitaine (Production), à la société Esso de recherches et d'exploitation pétrolières, à la société Pétrorep, à la société BP France et à la Société française de développement pétrolier BP, conjointes et solidaires)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de sous-directeur)  }
  8. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de sous-directeur)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2025-768 du 4 août 2025 relatif à la fixation d'un seuil de connexions à partir duquel les opérateurs de plateformes en ligne procèdent à une conservation temporaire des contenus illicites)  }
  10. {  Article (Arrêté du 6 décembre 1999 portant nomination (ingénieurs généraux d'agronomie))  }
  11. {  Article (Décret no 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels)  }
  12. {  Article (Décret no 91-370 du 15 avril 1991 pris en application de l'article 23 de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989)  }
  13. {  Article 532-5 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  14. {  Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°79-707 du 8 août 1979 MODALITES D'APPLICATION DE L'ART. 1143-2 DU CODE RURAL ET RELATIF AUX PROCEDURES DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS ET DES REMBOURSEMENTS DUS AU TITRE DES REGIMES DE PROTECTION SOCIALE AGRICOLE.(CONTRAINTE,OPPOSITION ENTRE LES MAINS DE TIERS DETENTEURS,PROCEDURE SOMMAIRE))  }
  15. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-707 du 8 août 1979 MODALITES D'APPLICATION DE L'ART. 1143-2 DU CODE RURAL ET RELATIF AUX PROCEDURES DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS ET DES REMBOURSEMENTS DUS AU TITRE DES REGIMES DE PROTECTION SOCIALE AGRICOLE.(CONTRAINTE,OPPOSITION ENTRE LES MAINS DE TIERS DETENTEURS,PROCEDURE SOMMAIRE))  }
  16. {  Article R526-15 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  17. {  Article (Décret no 91-370 du 15 avril 1991 pris en application de l'article 23 de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989)  }
  18. {  Article AUTONOME (Résultats du tirage du Loto du lundi 1er septembre 2014)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale)  }
  20. {  Article (Arrêté du 5 avril 1991 relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités)  }

Résultats 8661 à 8680

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