ARTICLE

  1. {  Article R1632-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2022-251 du 24 février 2022 relatif au statut de la Régie autonome des transports parisiens)  }
  3. {  Article R4221-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  4. {  Article R4221-14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  5. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques)  }
  6. {  Article (Décret no 97-487 du 12 mai 1997 fixant les dispositions communes applicables aux agents stagiaires de la fonction publique hospitalière)  }
  7. {  Article (Arrêté du 7 juin 1991 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre)  }
  8. {  Article R. 423-29 AUTONOME (Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets))  }
  9. {  Article AUTONOME (Décision n° 2008-224 du 4 mars 2008 autorisant l'association Cordier Broyard Etienne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio CBE)  }
  10. {  Article (LOI de finances pour 1992 (n° 91-1322 du 30 décembre 1991 (1))  }
  11. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord à la convention collective nationale des entreprises du commerce à distance)  }
  12. {  Article R723-53 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)  }
  13. {  Article R723-42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)  }
  14. {  Article (Arrêté du 30 décembre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des professeurs d'enseignement général de l'Institut national des jeunes aveugles du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille, ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (femmes et hommes), organisé en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001)  }
  15. {  Article 13 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret n° 96-926 du 17 octobre 1996 relatif à la vidéoprotection pris pour l'application des articles 10 et 10-1 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité)  }
  16. {  Article (LOI de finances pour 1992 (n° 91-1322 du 30 décembre 1991 (1))  }
  17. {  Article (LOI de finances pour 1992 (n° 91-1322 du 30 décembre 1991 (1))  }
  18. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 1994 fixant la composition du jury, la nature des épreuves et les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au corps des adjoints des cadres techniques prévu à l'article 12 du décret no 93-145 du 3 février 1993 portant statuts particuliers des personnels techniques de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris)  }
  19. {  Article 42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°83-1267 du 30 décembre 1983 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DES OFFICES CREES AU TITRE DE L'ART. 1 DE LA LOI 82-847 DU 06-10-1982 RELATIVE A LA CREATION D'OFFICES D'INTERVENTION DANS LE SECTEUR AGRICOLE ET A L'ORGANISATION DES MARCHES,DU PERSONNEL DU FONDS D'INTERVENTION ET DE REGULARISATION DU MARCHE DU SUCRE (FIRS) ET DU PERSONNEL DE L'AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES D'INTERVENTION DANS LE SECTEUR AGRICOLE)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement)  }

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