ARTICLE

{ Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 20/12/2000 (Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail) }
{ Article 10 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 17/04/1999 (Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail) }
{ Article 11 : Suivi de la deuxième partie de l'accord REMPLACE, en vigueur du 17/04/1999 au 20/12/2000 (Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail) }
{ Article 11 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 20/12/2000 (Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail) }
{ Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 17/04/1999 (Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail) }
{ Article REMPLACE, en vigueur du 21/02/2001 au 22/08/2019 (Annexe IV du 21 février 2001 relative aux correspondances cotations/domaines de compétences) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2011 autorisant la société Alpiq Trading AG à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2010 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re liste)) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2021-135 du 10 février 2021 portant diverses mesures d'urgence dans les domaines du travail et de l'emploi) }
{ Article (Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)) }
{ Article (Décret n° 92-456 du 22 mai 1992 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1935 modifié par la loi n° 91-1382 du 30 décembre 1991 et relatif au refus de paiement des chèques et à l'interdiction d'émettre des chèques) }
{ Article L163-2 AUTONOME (Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme) }
{ Article (Décret n° 92-456 du 22 mai 1992 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1935 modifié par la loi n° 91-1382 du 30 décembre 1991 et relatif au refus de paiement des chèques et à l'interdiction d'émettre des chèques) }
{ Article (Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2011 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2011 relatif au remboursement de la rémunération pour copie privée) }
{ Article (Arrêté du 11 juillet 2002 portant désignation d'une administratrice civile hors classe auprès d'une contrôleuse d'Etat) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 01/07/2000 au 27/09/2012 (Avenant n° 70 du 24 juin 1999 relatif à la formation des chauffeurs et conducteurs) }
{ Article 1er ABROGE, en vigueur du 01/07/2000 au 27/09/2012 (Avenant n° 70 du 24 juin 1999 relatif à la formation des chauffeurs et conducteurs) }

Résultats 8241 à 8260

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