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ARTICLE
{
Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
20/12/2000
(Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail)
}
{
Article 10 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
17/04/1999
(Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail)
}
{
Article 11 : Suivi de la deuxième partie de l'accord REMPLACE, en vigueur du
17/04/1999
au
20/12/2000
(Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail)
}
{
Article 11 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
20/12/2000
(Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail)
}
{
Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
17/04/1999
(Accord du 22 janvier 1999 relatif à la durée, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail)
}
{
Article REMPLACE, en vigueur du
21/02/2001
au
22/08/2019
(Annexe IV du 21 février 2001 relative aux correspondances cotations/domaines de compétences)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2011 autorisant la société Alpiq Trading AG à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2010 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re liste))
}
{
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2021-135 du 10 février 2021 portant diverses mesures d'urgence dans les domaines du travail et de l'emploi)
}
{
Article (Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié))
}
{
Article (Décret n° 92-456 du 22 mai 1992 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1935 modifié par la loi n° 91-1382 du 30 décembre 1991 et relatif au refus de paiement des chèques et à l'interdiction d'émettre des chèques)
}
{
Article L163-2 AUTONOME (Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme)
}
{
Article (Décret n° 92-456 du 22 mai 1992 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1935 modifié par la loi n° 91-1382 du 30 décembre 1991 et relatif au refus de paiement des chèques et à l'interdiction d'émettre des chèques)
}
{
Article (Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 5 janvier 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2011 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2011 relatif au remboursement de la rémunération pour copie privée)
}
{
Article (Arrêté du 11 juillet 2002 portant désignation d'une administratrice civile hors classe auprès d'une contrôleuse d'Etat)
}
{
Article ABROGE, en vigueur du
01/07/2000
au
27/09/2012
(Avenant n° 70 du 24 juin 1999 relatif à la formation des chauffeurs et conducteurs)
}
{
Article 1er ABROGE, en vigueur du
01/07/2000
au
27/09/2012
(Avenant n° 70 du 24 juin 1999 relatif à la formation des chauffeurs et conducteurs)
}
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