ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/07/2010 au 21/06/2017 (Arrêté du 30 avril 2002 organisant en bureaux les sous-directions de l'administration centrale de la direction générale des douanes et droits indirects) }
{ Article 18-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/02/1991 au 03/04/1997 (Décret n°84-1147 du 7 décembre 1984 PORTANT APPLICATION DE LA LOI DU 01-08-1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE L'ETIQUETAGE ET LA PRESENTATION DES DENREES ALIMENTAIRES) }
{ Article (Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/07/1971 au 01/02/1979 (Arrêté du 30 juin 1971 CONDITIONS D'EXECUTION POUR LES PERSONNELS CIVILS ET MILITAIRES DES SERVICES AERIENS, SOUS-MARINS OU SUBAQUATIQUES COMMANDES ET CALCUL DES BONIFICATIONS CORRESPONDANTES) }
{ Article L719-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/12/2017 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2001) }
{ Article (Arrêté du 13 septembre 2002 fixant au titre de l'année 2002 le contingent d'emplois offerts au recrutement d'ouvriers professionnels des administrations de l'Etat du ministère de la défense en application des dispositions du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article D814-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/05/1987 au 01/01/1991 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L256-2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/01/2009 au 01/01/2008 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article R815-64 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/01/2007 au 01/01/2021 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Arrêté du 26 mai 2004 portant maintien en service détaché (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/07/2010 au 12/07/2014 (Décret n° 2010-781 du 8 juillet 2010 relatif aux groupements, ententes et engagements de programmation cinématographique) }
{ Article R815-66 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2001 au 13/01/2007 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Décret no 90-172 du 19 février 1990 modifiant le décret no 61-294 du 31 mars 1961 relatif à l'application du chapitre III-1 du titre II du livre VII du code rural, notamment en ce qui concerne les droits et obligations des bénéficiaires du régime obligatoire d'assurance maladie, invalidité, maternité des membres non salariés des professions agricoles) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 fixant les conditions d'attribution des diplômes et des insignes des donneurs de sang bénévoles) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1227 du 23 septembre 2021 relatif aux conditions de qualification des auditeurs réalisant l'audit énergétique ouvrant droit à la prime de transition énergétique) }
{ Article R1333-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/06/2006 au 09/05/2008 (Code de la santé publique) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un concours réservé aux agents non titulaires pour l'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) }
{ Article (Arrêté du 15 mars 2000 relatif aux modalités de rattachement par voie de fonds de concours des sommes provenant de toutes les opérations d'appareillage) }

Résultats 8261 à 8280

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