ARTICLE

{ Article (Décision no 2000-714 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Lyon Fourvière pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lyon Fourvière) }
{ Article (Décision no 2000-715 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Présences chrétiennes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF 01) }
{ Article 3 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 10/02/2003 (Accord du 10 février 2003 relatif au régime de prévoyance) }
{ Article R234-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/08/1975 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article (Arrêté du 30 mai 2002 portant nomination aux comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure) }
{ Article (Décret du 3 juillet 1992 portant nomination et promotion dans l'armée active) }
{ Article (Arrêté du 27 mars 1997 portant application de l'article 270 de l'annexe II du code général des impôts relatif à la soulte sur les rhums et tafias) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 01/06/2013 (Avenant n° 28 du 2 juillet 2012 relatif aux rémunérations des apprentis) }
{ Article (Décrets du 17 novembre 2000 portant délégation de signature) }
{ Article (Décision no 2000-715 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Présences chrétiennes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF 01) }
{ Article (Décret n° 92-758 du 4 août 1992 portant réforme du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer) }
{ Article (Décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution) }
{ Article 4 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 06/03/2002 (Avenant n° 12 du 6 mars 2002 modifiant la convention collective nationale) }
{ Article VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 09/02/2004 (Avenant du 9 février 2004 relatif à la commission d'interprétation sur l'article 70, alinéa 4, portant sur la contrepartie accordée pour le travail de nuit) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 10/03/1993 au 30/03/1994 (SALAIRES (annexe) Avenant 2 du 10 mars 1993) }
{ Article (Arrêté du 28 février 2001 relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre du Bureau national interprofessionnel du cognac concernant les cotisations destinées à financer les dépenses de fonctionnement et de publicité collective pour la période du 1er avril au 31 décembre 2001) }
{ Article (Décision no 2000-717 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association des immigrés italiens pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio italienne de Grenoble) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2024-1156 du 11 décembre 2024 autorisant la société TFX à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique en clair et en haute définition du service de télévision à vocation nationale dénommé TFX) }
{ Article (Décret du 21 novembre 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne) }
{ Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/08/1996 (Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du rouissage-teillage de lin. JORF 7 août 1996.) }

Résultats 8201 à 8220

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