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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 fixant les conditions d'attribution des diplômes et des insignes des donneurs de sang bénévoles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 fixant les conditions d'attribution des diplômes et des insignes des donneurs de sang bénévoles)


Le dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 2002 susvisé est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« A ces diplômes sont adjoints des insignes distinctifs au port desquels ils donnent droit lors des manifestations publiques ayant un lien avec la promotion du don de produits et d'éléments du corps humain ou avec la transfusion sanguine. »