ARTICLE

{ Article (Arrêté du 25 février 2005 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale) }
{ Article L112-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/08/2019 (Code du sport) }
{ Article R145-15-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/06/2000 au 27/05/2003 (Code de la santé publique) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-35 du 4 février 1992 portant extension à la décision no 91-571 du 26 juin 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article (Arrêté du 2 mars 1999 portant nomination (contrôle d'Etat)) }
{ Article 150 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 31/12/2015 au 01/01/2017 (LOI n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 (1)) }
{ Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/11/2012 (Arrêté du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2712-1 (installation d'entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules terrestres hors d'usage) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article (Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code) }
{ Article (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière) }
{ Article (Liste complémentaire de classement des candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2002)) }
{ Article R241-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2021 au 04/08/2021 (Code du sport) }
{ Article (Arrêté du 3 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2015-928 du 29 juillet 2015 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis du Mexique relatif à la reconnaissance mutuelle des diplômes, des titres et des périodes d'études de l'enseignement supérieur, signé à Mexico le 10 avril 2014 (1)) }
{ Article (Arrêté du 2 septembre 1997 portant ordre de classement au concours d'entrée en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon (premier concours)) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2015-928 du 29 juillet 2015 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis du Mexique relatif à la reconnaissance mutuelle des diplômes, des titres et des périodes d'études de l'enseignement supérieur, signé à Mexico le 10 avril 2014 (1)) }
{ Article (Arrêté du 16 juillet 1997 portant extension d'un avenant à l'annexe Cadres à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés et de viticulture du département de la Charente-Maritime) }
{ Article R*321-13 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 22/12/2011 au 19/03/2025 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Décret du 21 mai 1993 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 14 novembre 1990 portant reconnaissance de la validité de plein droit sur le territoire de la République française de titres délivrés au cours de l'année universitaire 1989-1990 par la République de Djibouti) }
{ Article (Décrets du 11 octobre 1990 portant délégation de signature) }

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