ARTICLE

  1. {  Article 19 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret no 90-715 du 1er août 1990 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps des agents des services techniques des administrations de l'Etat)  }
  2. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord départemental (Somme) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes)  }
  3. {  Article (Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les départements, les régions et l'Etat)  }
  4. {  Article (Décret no 2001-394 du 2 mai 2001 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part, fait à Luxembourg le 22 avril 1996 (1))  }
  5. {  Article (Arrêté du 14 septembre 2001 portant radiation (administration centrale))  }
  6. {  Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-483 du 6 avril 2017 relatif aux activités de transport public particulier de personnes et actualisant diverses dispositions du code des transports)  }
  7. {  Article (Décision n° 93-555 du 6 juillet 1993 autorisant l'association Comité de Somain de Radio Gitane à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Gitane)  }
  8. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  9. {  Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°89-623 du 6 septembre 1989 PRIS EN APPLICATION DE LA LOI 881201 DU 23-12-1988 RELATIVE AUX ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES ET PORTANT CREATION DES FONDS COMMUNS DE CREANCES)  }
  10. {  Article (Arrêté du 19 août 1993 portant création du brevet d'études professionnelles Carrières sanitaires et sociales)  }
  11. {  Article (Arrêté du 13 décembre 1995 relatif à une levée des interdictions de circulation des véhicules de transport de marchandises et de transport de matières dangereuses)  }
  12. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  13. {  Article (Arrêté du 19 août 1993 portant création du brevet d'études professionnelles Carrières sanitaires et sociales)  }
  14. {  Article (Arrêté du 19 août 1993 portant définition du brevet de technicien supérieur Travaux publics et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)  }
  15. {  Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2017-441 du 30 mars 2017 relatif à l'aptitude médicale à la navigation et au rapatriement des gens de mer)  }
  16. {  Article (Arrêté du 19 août 1993 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Travaux publics)  }
  17. {  Article (Avis de concours professionnel au titre de l'année 2007 pour l'accès au grade de contrôleur principal du Trésor public d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique)  }
  18. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-TO-37 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Maguelone Hérault pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Maguelone Hérault)  }
  19. {  Article (Arrêté du 19 août 1993 fixant les modalités d'organisation et les conditions de délivrance à titre expérimental du brevet de technicien supérieur Travaux publics par unités de contrôle capitalisables)  }
  20. {  Article (Arrêté du 8 décembre 1995 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels))  }

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