ARTICLE

  1. {  Article 35 bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  2. {  Article 3-1-4 AUTONOME (Décision n° 2022-56 du 16 février 2022 autorisant la société VIA TOULOUSE à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en haute définition du service de télévision à vocation locale dénommé viàOccitanie Toulouse dans la zone de Toulouse)  }
  3. {  Article (Décret du 26 octobre 1995 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  4. {  Article 175-1 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  5. {  Article AUTONOME (Délibération du 4 juin 2014 portant décision sur l'évolution au 1er août 2014 des tarifs d'utilisation d'un réseau public d'électricité dans le domaine de tension HTA ou BT)  }
  6. {  Article (Arrêtés du 2 juillet 1997 portant admission à la retraite (ponts et chaussées))  }
  7. {  Article AUTONOME (Délibération du 19 juin 2014 portant avis sur le projet d'arrêté relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel à souscription de GDF Suez)  }
  8. {  Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n°62-933 du 8 août 1962 AIRE A LA LOI D'ORIENTATION AGRICOLE)  }
  9. {  Article 7 bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire)  }
  10. {  Article 145-2 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  11. {  Article (Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2565 (Métaux et matières plastiques [traitement des] pour le dégraissage, le décapage, la conversion, le polissage, la métallisation, etc., par voie électrolytique, chimique ou par emploi de liquides halogénés))  }
  12. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2011-1923 du 22 décembre 2011 relative à l'évolution de la sécurité sociale à Mayotte dans le cadre de la départementalisation)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décision n° 2022-110 du 23 février 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock)  }
  14. {  Article (Décret n° 2004-1360 du 10 décembre 2004 portant virement de crédits)  }
  15. {  Article (Arrêté du 6 novembre 1995 fixant le taux de l'indemnité journalière de vol allouée aux mécaniciens brevetés appartenant au groupement aérien du ministère de l'intérieur)  }
  16. {  Article (Décret du 10 décembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement)  }
  17. {  Article 13 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (1))  }
  18. {  Article (Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2560 (Métaux et alliages [travail mécanique des]))  }
  19. {  Article (Arrêté du 6 novembre 1995 portant déclassement de la voirie nationale et reclassement dans la voirie départementale de sections d'une route nationale)  }
  20. {  Article (Arrêté du 22 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 24 décembre 1993 portant création d'un conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre)  }

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