ARTICLE

  1. {  Article 197 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  2. {  Article 140 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l’éducation nationale)  }
  3. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 juin 2024 relatif aux conditions d'attribution et de retrait du label « Qualité Tourisme »)  }
  4. {  Article (Arrêté du 2 février 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement d'officiers de port (capitaines de port de 2e classe) (femmes et hommes))  }
  5. {  Article (Décret du 20 octobre 2004 portant nomination à la Commission pour la transparence financière de la vie politique)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision n° 2023-CA-05 du 27 juin 2023 autorisant l'association Zones d'Ondes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tou'Caen à place aux assos)  }
  7. {  Article L617-14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)  }
  8. {  Article D513-29 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  9. {  Article AUTONOME (Décision n° 2020-217 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Club Europe à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Club Paris & Ile-de-France)  }
  10. {  Article (Arrêté du 11 juillet 1991 relatif à la procédure de nomination aux emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier mis au concours au titre de l'année 1991 (1er tour))  }
  11. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°86-567 du 14 mars 1986 RELATIF AUX TRANSPORTS ROUTIERS DE MARCHANDISES)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 juin 2009 portant agrément d'un organisme pour délivrer aux opérateurs les attestations de capacité prévues par l'article R. 543-99 du code de l'environnement)  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-196 du 23 mai 1995 relative à un appel aux candidatures ouvert aux services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Savoie)  }
  14. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-198 du 23 mai 1995 relative à un appel aux candidatures ouvert aux services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans les zones de Chaumont, La Roche-Vineuse, Saint-Pol-sur-Ternoise)  }
  15. {  Article R634-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité intérieure)  }
  16. {  Article AUTONOME (Décision n° 2020-218 du 5 février 2020 autorisant l'association Radio Triangle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sensations)  }
  17. {  Article 1655 sexies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  18. {  Article (Arrêté du 29 août 1995 fixant le programme philatélique de l'année 1996)  }
  19. {  Article (Décret no 2001-677 du 27 juillet 2001 relatif au financement du régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles pour 2001 ainsi qu'à certaines dispositions d'ordre permanent)  }
  20. {  Article AUTONOME (Décision n° 2020-224 du 5 février 2020 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun dans la zone de Paris local)  }

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