ARTICLE

{ Article 39 quinquies FC AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2005 au 31/12/2006 (Code général des impôts) }
{ Article 17 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du 01/10/2023 au 08/07/2024 (Arrêté du 12 août 2023 pris en application du décret n° 2023-768 du 12 août 2023 relatif au régime indemnitaire des magistrats de l'ordre judiciaire) }
{ Article R5131-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/11/2004 au 07/11/2015 (Code de la santé publique) }
{ Article R335-18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/11/2018 (Code de l'énergie) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/09/2005 au 12/04/2006 (Décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense) }
{ Article R*208-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1982 au 01/01/1990 (Livre des procédures fiscales) }
{ Article L257-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 20/03/1977 au 24/02/1996 (Code des communes) }
{ Article R337-26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/11/2018 (Code de l'énergie) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 27 février 2020 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2020 à l'examen professionnel pour le recrutement d'assistants d'administration de l'aviation civile de classe supérieure au ministère de la transition écologique et solidaire (direction générale de l'aviation civile et Météo-France)) }
{ Article 4 AUTONOME ANNULE, en vigueur du 29/10/2020 au 04/02/2022 (Arrêté du 23 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 28 juin 2019 pris en application de l'article R. 221-12 du code de l'action sociale et des familles et relatif à la participation forfaitaire de l'Etat à la phase de mise à l'abri et d'évaluation des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 27 février 2020 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2020 à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure au ministère de la transition écologique et solidaire (direction générale de l'aviation civile et Météo-France)) }
{ Article (Décret du 13 mai 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active) }
{ Article (Décret du 5 juillet 2006 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens - M. Martinand (Claude)) }
{ Article (Arrêté du 30 avril 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2020 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité) }
{ Article (Arrêté du 30 avril 1998 portant extension d'un avenant à un accord national sur les classifications et les salaires du personnel non ouvrier des industries du bois) }
{ Article (Arrêté du 30 avril 1998 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)) }
{ Article (Décision no 98-205 du 21 avril 1998 autorisant la SNC Europe 2 Communication à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2) }
{ Article 5 AUTONOME (Décision n° 2015-PO-08 du 10 novembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Chrétienne Centre-Ouest des radios diocésaines (ACCORD) - Poitou pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Poitou) }
{ Article L332-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/07/2010 au 24/03/2012 (Code du tourisme) }

Résultats 6321 à 6340

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