ARTICLE

{ Article L515-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/01/1979 au 07/05/1982 (Code du travail) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur) }
{ Article (Arrêté du 8 mars 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 02/06/2004 (Accord du 2 juin 2004 relatif au statut des cadres hors classification) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets dentaires) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-702 du 21 août 1990 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 87-88 (78-128) du 3 août 1987 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article (Arrêté du 8 mars 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers) }
{ Article (Arrêté du 28 novembre 2000 portant majoration de certaines rentes viagères) }
{ Article (Décret n° 2000-1235 du 13 décembre 2000 modifiant le décret n° 70-803 du 4 septembre 1970 relatif au régime d'assurance invalidité-décès des sages-femmes) }
{ Article (Arrêtés du 5 décembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article Annexe I a AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/08/2009 au 31/12/2017 (Arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article (Décret no 94-905 du 13 octobre 1994 modifiant le décret no 68-616 du 9 juillet 1968 portant création d'un établissement public pour l'organisation du marché du sucre) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/2010 au 01/01/2011 (Décret n° 2010-343 du 31 mars 2010 portant application de l'article L. 1432-10 du code de la santé publique) }
{ Article (Décret no 94-907 du 13 octobre 1994 relatif à l'accès des ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne autres que la France à certains corps de personnels hospitaliers et paramédicaux de l'Institution nationale des invalides) }
{ Article R*121-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/12/1992 au 01/04/2006 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêtés du 11 décembre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article 52 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1970 au 01/09/1986 (Décret n° 69-825 du 28 août 1969 portant déconcentration et unification des organismes consultatifs en matière d’opérations immobilières, d’architecture et d’espaces protégés) }
{ Article L821-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2009 au 24/03/2012 (Code de commerce) }
{ Article (Arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur, et de leurs systèmes et équipements) }
{ Article (Arrêtés du 22 octobre 1990 portant transfert de crédits) }

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