ARTICLE

{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2017 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle) }
{ Article A750-6 AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2011-204 du 24 février 2011 relative au code des transports) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-0348 du 15 mars 2016 relative à la mise en place d'enquêtes dans le secteur des communications électroniques) }
{ Article 21 AUTONOME (Décret n° 2011-964 du 16 août 2011 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/10/1998 (Décret no 92-1128 du 2 octobre 1992 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs du ministre chargé de la recherche) }
{ Article (LOI n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques (l)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 avril 2009 portant organisation de la direction générale du Trésor et de la politique économique) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2020-107 du 5 février 2020 autorisant la SARL Jazz Radio DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Jazz Radio dans la zone de Dijon étendu) }
{ Article (Décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires) }
{ Article (Arrêté du 23 décembre 1994 portant répartition de quotas de captures attribués à la France pour l'année 1995) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/1994 (Décret no 94-1226 du 30 décembre 1994 relatif à la fixation des cotisations au régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles dans les départements d'outre-mer pour 1994) }
{ Article (Arrêté du 29 décembre 1994 relatif à une situation administrative (administration centrale)) }
{ Article D242-3-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/04/2017 au 01/01/2020 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêtés du 5 février 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande) }
{ Article R242-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/04/2017 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret n° 2017-1515 du 30 octobre 2017 portant renouvellement du Conseil national de l'urgence hospitalière et modifiant sa composition et ses missions) }
{ Article 2 (Arrêté du 21 novembre 2003 portant réouverture du sous-quota de sabre noir (Aphanopus carbo) dans les divisions CIEM V, VI, VII, XII (eaux CE et internationales) attribué à l'OP FROM Bretagne pour l'année 2003) }
{ Article 10-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/10/2021 au 06/08/2023 (Décret n° 70-738 du 12 août 1970 relatif au statut particulier des conseillers principaux et conseillers d'éducation) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/06/2020 (Décret n°71-859 du 19 octobre 1971) }

Résultats 6241 à 6260

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