ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  2. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets et des cliniques vétérinaires)  }
  3. {  Article R2111-6 AUTONOME (Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques)  }
  4. {  Article (Arrêté du 27 avril 2001 relatif à la mise en place sur le réseau interne d'un système d'organigramme et d'un annuaire)  }
  5. {  Article 2 (Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Forêts et étangs du Perche » (zone de protection spéciale))  }
  6. {  Article AUTONOME (Décret du 27 août 2008 portant maintien en position de disponibilité d'office (magistrature))  }
  7. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 mars 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Bachibac)  }
  8. {  Article (Arrêté du 26 décembre 2001 pris pour l'application du décret n° 2000-1391 du 26 décembre 2000 relatif à l'indemnisation des astreintes, des permanences et des interventions effectuées par les agents de greffe des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour le traitement du contentieux soumis au juge des référés statuant en urgence)  }
  9. {  Article 37 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier, en application des articles 3 et 4 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social)  }
  10. {  Article AUTONOME (Décret du 27 août 2008 portant nomination de la directrice de l'Ecole nationale des greffes - Mme Gaudel (Geneviève), épouse Liotard)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2012 portant extension d'un accord régional (Champagne-Ardenne) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales relatives aux conditions de travail des ouvriers et des employés techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux (n° 87 et n° 135))  }
  12. {  Article (Décret n° 2001-1324 du 28 décembre 2001 relatif aux offices de l'eau des départements d'outre-mer)  }
  13. {  Article (Arrêté du 27 décembre 2001 relatif aux conditions du financement des travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux dans les départements d'outre-mer)  }
  14. {  Article R*234-26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  15. {  Article L645-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  16. {  Article (Arrêté du 10 février 1992 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1991 portant institution de régies d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile Nord)  }
  17. {  Article (Décret n° 2001-1327 du 28 décembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues de décrets en Conseil d’État : équipement et transport))  }
  18. {  Article L651-2-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration prévues par l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau)  }
  20. {  Article (Décret no 2001-210 du 7 mars 2001 portant code des marchés publics)  }

Résultats 6121 à 6140

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