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ARTICLE
{
Article 495-17 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du
26/01/2022
au
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article AUTONOME (Décret n° 2019-1440 du 23 décembre 2019 portant attribution d'une indemnité de fonctions à certains personnels enseignants et d'éducation titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire (rectificatif))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 29 juin 2023 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat))
}
{
Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 101 à 112))
}
{
Article (Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)
}
{
Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)
}
{
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 21 octobre 2009 modifiant et complétant l'arrêté du 28 août 2007 fixant les principes de calcul de la contribution mentionnée aux articles 4 et 18 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité)
}
{
Article 916-38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/02/2023
(Code du cinéma et de l'image animée)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2023 portant nomination (administration centrale))
}
{
Article L119-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
19/07/1992
au
27/07/2005
(Code du travail)
}
{
Article (Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)
}
{
Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/02/2011
au
01/01/2023
(Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat)
}
{
Article L385-7-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
10/06/2019
(Code des assurances)
}
{
Article (Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)
}
{
Article (Arrêté du 14 septembre 2001 fixant les modalités et les délais de candidature à l'emploi de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 2001 (2e tour))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 19 février 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'un assistant ingénieur à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture)
}
{
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
31/01/2024
(Arrêté du 12 janvier 2024 portant dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine protégée « Malepère »)
}
{
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2005
(Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail des personnels du Centre national professionnel et des centres régionaux de la propriété forestière)
}
{
Article (Arrêté du 19 février 1998 modifiant les taux de cotisation des employeurs de main-d'oeuvre docker à la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers)
}
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