ARTICLE

{ Article (Arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2019 portant nomination au comité de bassin Rhône-Méditerranée) }
{ Article (Arrêtés du 23 décembre 1999 relatifs aux autorisations de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil) }
{ Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2019 portant nomination dans le corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques) }
{ Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2019 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. PAULIK (Xavier)) }
{ Article D231-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 14/02/1991 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Décret n° 2000-136 du 18 février 2000 relatif à l'indemnité spécifique de service allouée aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement) }
{ Article (Décret no 99-101 du 11 février 1999 relatif à la déconcentration de la procédure disciplinaire concernant certains personnels relevant du ministre de l'éducation nationale) }
{ Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2019 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. MICHEL (Max)) }
{ Article 4 AUTONOME (Décret n° 2019-1490 du 27 décembre 2019 relatif à la transmission au système d'information du compte personnel de formation des informations relatives aux titulaires des certifications enregistrées aux répertoires nationaux) }
{ Article AUTONOME (Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des orthèses d'avancée mandibulaire au chapitre 4 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale) }
{ Article (Décret no 99-152 du 23 février 1999 portant publication du protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 (protocole II, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996), annexé à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, fait à Genève le 3 mai 1996 (1)) }
{ Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2019 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. OLLIVIER (Eric)) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2019-15 du 3 septembre 2019 fixant pour 2019 le montant des contributions complémentaires aux budgets des agences régionales de santé pour le financement des groupes d'entraide mutuelle mentionnés au I de l'article L. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Arrêté du 21 décembre 1999 relatif à l'extension de la participation au service public hospitalier du centre de guidance infantile) }
{ Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2019 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. OU RAMDANE (Olivier)) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/12/1994 au 01/02/2004 (Décret n° 92-6 du 2 janvier 1992 portant attribution d'une indemnité forfaitaire de risque à certains agents de la fonction publique hospitalière) }
{ Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2019 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. TRIMBORN (Philippe)) }
{ Article (Arrêté du 19 novembre 1998 fixant les montants de la prime de technicité prévue par le décret du 5 août 1970 modifié fixant le régime particulier des primes accordées à certains personnels techniques de la navigation aérienne) }
{ Article (Arrêté du 10 novembre 1998 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des chaussures thérapeutiques de série prises en charge) }

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