ARTICLE

{ Article (Instruction du 28 novembre 1995 relative au concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996) }
{ Article (Arrêté du 23 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours exceptionnel pour le recrutement dans le corps des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de la justice) }
{ Article (Décrets du 24 juin 1997 portant délégation de signature) }
{ Article AUTONOME (Décret du 1er octobre 2019 portant détachement (magistrature) - Mme DOLLMANN (Claire)) }
{ Article (Décret no 95-1336 du 28 décembre 1995 relatif à la taxe parafiscale sur les laits de brebis et de chèvre perçue au profit de l'Association nationale pour le développement agricole) }
{ Article 722-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/02/2023 (Code du cinéma et de l'image animée) }
{ Article R3122-8 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/01/2006 au 01/01/2006 (Code de la santé publique) }
{ Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/01/1995 au 01/10/2003 (Arrêté du 4 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de qualification biologique du don et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique) }
{ Article (Arrêtés du 7 novembre 1995 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article (Arrêté du 29 décembre 1995 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre pénitentiaire de Faaa Nuutania (Polynésie française)) }
{ Article (Arrêté du 23 août 2006 portant ouverture et fixant la date des épreuves des examens professionnels pour l'intégration des secrétaires de mairie dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux (session 2007)) }
{ Article (Décrets du 11 janvier 1996 portant nomination (enseignements supérieurs)) }
{ Article 155 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/01/2020 (Code général des impôts) }
{ Article 11 ABROGE, en vigueur du 01/01/1994 au 10/12/2015 (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993) }
{ Article 10 REMPLACE, en vigueur du 24/09/2004 au 07/10/2010 (Accord du 24 septembre 2004 relatif à la formation professionnelle) }
{ Article 1 REMPLACE, en vigueur du 31/07/1968 au 01/01/1994 (DISPOSITIONS ANNEXES - RÉGIMES FACULTATIFS ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 31 juillet 1968) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 01/01/1994 au 01/01/1994 (DISPOSITIONS ANNEXES - RÉGIMES FACULTATIFS ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 31 juillet 1968) }
{ Article 3 ABROGE, en vigueur du 31/07/1968 au 01/01/1994 (DISPOSITIONS ANNEXES - RÉGIMES FACULTATIFS ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 31 juillet 1968) }
{ Article ABROGE, en vigueur du 01/01/1994 au 01/01/2000 (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE LA C.N.P.O., Annexes tarifaires ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 31 juillet 1968) }
{ Article MODIFIE, en vigueur du 01/07/1995 au 01/01/1999 (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE LA C.N.P.O., Annexes tarifaires ACCORD COLLECTIF NATIONAL du 31 juillet 1968) }

Résultats 6061 à 6080

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