ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 30 mai 2001 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 2001 (1er tour))  }
  2. {  Article (Arrêté du 6 octobre 1994 fixant la répartition géographique des postes pris en application de l'arrêté du 6 octobre 1994 portant ouverture au titre de l'année 1994 de concours de recrutement de secrétaires administratifs de préfecture)  }
  3. {  Article L423-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  4. {  Article (Décret no 91-666 du 10 juillet 1991 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigeria en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur les gains en capital (ensemble un protocole), signée à Paris le 27 février 1990 (1))  }
  5. {  Article (Décret n° 2001-519 du 13 juin 2001 relatif à l'utilisation des listes complémentaires d'admission pour le recrutement par voie de concours des fonctionnaires de la direction générale des douanes et droits indirects)  }
  6. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-452 du 12 avril 2016 relatif à la mise en œuvre des périodes d'immersion et au taux de la cotisation obligatoire versée par les collectivités territoriales et leurs établissements pour la formation des emplois d'avenir à Mayotte)  }
  7. {  Article (Arrêté du 25 février 2003 fixant au titre de l'année scolaire 2003-2004 un contingent de promotions dans l'échelle de rémunération des maîtres auxiliaires de 2e catégorie pour les maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat sur échelle de rémunération de maîtres auxiliaires de 3e catégorie et de 4e catégorie)  }
  8. {  Article (Arrêté du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 4 mai 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés)  }
  9. {  Article (Arrêté du 15 mai 2001 portant application du décret n° 77-146 du 11 février 1977 relatif au régime indemnitaire du directeur de l’École nationale d'administration)  }
  10. {  Article (Arrêté du 25 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2019-525 du 9 octobre 2019 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio FG)  }
  12. {  Article (Arrêté du 7 août 2001 portant agrément de l'avenant no 1 à la convention du 1er janvier 2001 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage)  }
  13. {  Article (Arrêté du 28 mai 1999 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels recrutés par le ministère chargé de l'environnement en application de l'article 4 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat)  }
  14. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2014-1674 du 29 décembre 2014 portant création de la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Saclay » et approbation de ses statuts et portant dissolution de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel « UniverSud Paris »)  }
  15. {  Article L4162-19 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  16. {  Article AUTONOME (Décision n° 2019-525 du 9 octobre 2019 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio FG)  }
  17. {  Article (Arrêtés portant admission à la retraite (services déconcentrés))  }
  18. {  Article (Arrêté du 31 août 2001 modifiant l'arrêté du 8 mars 1999 portant organisation de la direction des affaires financières)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-107 du 26 mars 2014 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à la société Zouk Multimédia (Zouk TV))  }
  20. {  Article L3346-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }

Résultats 6041 à 6060

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