A N N E X E
PREMIERE PARTIE
(modificatifs)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est abrogé :
327 825-6 Fraxiparine 3 075 UI anti Xa/0,3 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (SC), 2 seringues (laboratoires Sanofi Winthrop).
327 828-5 Fraxiparine 6 150 UI anti Xa/0,6 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (SC), 2 seringues (laboratoires Sanofi Winthrop).
332 465-4 Fraxiparine 8 200 UI anti Xa/0,8 ml, solution injectable en seringue pré-remplie (SC), 2 seringues (laboratoires Sanofi Winthrop).
342 337-9 Supramylase 400 URAU/ml (alpha-amylase), sirop en flacon de 125 ml (laboratoires Top Pharm).
342 336-2 Supramylase 6 000 URAU (alpha-amylase), comprimés enrobés (B/24) (laboratoires Top Pharm),
et remplacé par :
327 825-6 Fraxiparine 2 850 UI AXa/0,3 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC) en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires Sanofi Winthrop).
327 828-5 Fraxiparine 5 700 UI AXa/0,6 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC) en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires Sanofi Winthrop).
332 465-4 Fraxiparine 7 600 UI AXa/0,8 ml (nadroparine calcique), solution injectable (SC) en seringue pré-remplie (B/2) (laboratoires Sanofi Winthrop).
342 337-9 Alpha-Amylase Bayer 400 URAU/ml, sirop en flacon de 125 ml (laboratoires Top Pharm).
342 336-2 Alpha-Amylase Bayer 6 000 URAU, comprimés enrobés (B/24) (laboratoires Top Pharm).
DEUXIEME PARTIE
(7 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l'autorisation de mise sur le marché.
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 5 du 07/01/1998 page 288 à 286
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II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l'assuré est prévu au 5o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 5 du 07/01/1998 page 288 à 286
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