ARTICLE

{ Article L1331-26-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 26/02/2010 au 01/01/2021 (Code de la santé publique) }
{ Article (Arrêté du 27 août 1992 relatif au modèle des documents de présentation des budgets primitifs des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant à l'exécution du service public hospitalier) }
{ Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/05/2014 au 26/11/2014 (Arrêté du 11 avril 2014 fixant pour l'année 2014 la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés) }
{ Article (Arrêté du 27 août 1992 fixant la liste des comptes à ouvrir à la balance des comptes du grand-livre au titre du budget général et des budgets annexes des établissements publics de santé) }
{ Article L412-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2001 au 16/05/2001 (Code monétaire et financier) }
{ Article L1331-28-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/02/2010 au 01/01/2013 (Code de la santé publique) }
{ Article L1331-27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/02/2010 au 01/01/2013 (Code de la santé publique) }
{ Article 40 ABROGE, en vigueur du 01/09/1996 au 12/12/2012 (Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996.) }
{ Article 44 ABROGE, en vigueur du 01/09/1996 au 12/12/2012 (Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996.) }
{ Article (Décret no 96-556 du 21 juin 1995 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code) }
{ Article (Décret du 4 décembre 1992 portant admission par anticipation dans la 2e section, maintien dans la 1re section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article 37 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/11/2023 (Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts) }
{ Article (Décret n° 92-836 du 27 août 1992 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code) }
{ Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/12/2021 au 25/12/2021 (Arrêté du 10 mai 2016 pris en application des articles 4, 7 et 10 du décret n° 2016-247 du 3 mars 2016 créant la direction des achats de l'Etat et relatif à la gouvernance des achats de l'Etat) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 août 2019 portant renouvellement d'inscription et radiation de références pour la prothèse totale du disque lombaire LP ESP II de la société FH ORTHOPEDICS SAS France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article R4451-65 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/06/2023 au 01/01/2025 (Code du travail) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-706 du 21 juillet 1992 modifiant la décision no 92-534 du 26 mai 1992 autorisant la S.A.R.L. Société de diffusion radiophonique (S.D.R.) à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 9) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-712 du 21 juillet 1992 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-504 du 29 novembre 1988 modifiée autorisant l'association Les Amis de la radio à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 2 Rives Pacific (programme Skyrock)) }
{ Article (Arrêté du 6 décembre 2002 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-709 du 21 juillet 1992 modifiant la décision no 92-257 du 14 avril 1992 autorisant la S.A.R.L. Catalogne Information à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Studio 48 Catalogne Nord) }

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