ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décision n° 2016-894 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Charentes)  }
  2. {  Article (Arrêté du 3 octobre 1997 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique)  }
  3. {  Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers))  }
  4. {  Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères))  }
  5. {  Article (Arrêté du 1er mars 1990 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret no 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision n° 2008-533 du 1er juillet 2008 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF1))  }
  7. {  Article (Décret no 90-264 du 23 mars 1990 relatif à la consignation des emballages dans le secteur des liquides alimentaires)  }
  8. {  Article R. 4221-12 (Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 mai 2024 portant inscription des préservatifs féminins lubrifiés BE LOVED FREE de la société ANTOINE HEALTH CARE au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }
  10. {  Article 15-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2019-570 du 7 juin 2019 portant sur la taxe incitative relative à l'incorporation des biocarburants)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décret n° 2019-43 du 24 janvier 2019 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'El Salvador relatif au régime fiscal applicable aux activités de PROPARCO en République d'El Salvador, signé à Paris le 11 décembre 2017 (1))  }
  12. {  Article 21 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (1))  }
  13. {  Article (Arrêté du 2 février 1990 autorisant Gaz de France à prolonger des recherches de formations souterraines naturelles aptes au stockage souterrain de gaz combustible dans la région des landes de Siougos (Landes))  }
  14. {  Article (LOI n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole)  }
  15. {  Article (Décret no 90-263 du 23 mars 1990 relatif à la procédure d'injonctions et de sanctions administratives prononcées par la Commission des opérations de bourse et aux recours contre les décisions de cette commission qui relèvent de la compétence du juge judiciaire)  }
  16. {  Article (Arrêtés du 21 mars 1990 portant répartition de crédits Arrêtés du 21 mars 1990 portant répartition de crédits)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2016-896 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Business FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé BFM Business)  }
  18. {  Article (Décret du 23 mars 1990 relatif à l'appellation d'origine <<Abondance>>)  }
  19. {  Article (Arrêté du 9 février 1990 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel pluriannuel (1989-1993) concernant le bigarreau blanc industriel destiné à la production de fruits confits ou de fruits appertisés)  }
  20. {  Article (Décret n° 2001-1355 du 28 décembre 2001 relatif aux horaires d'équivalence applicables aux emplois de concierge dans les établissements relevant du ministère de la justice)  }

Résultats 5961 à 5980

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