ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 13 mars 1996 portant délégation de signature)  }
  2. {  Article (Décret no 95-79 du 23 janvier 1995 fixant les prescriptions prévues par l'article 2 de la loi no 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit et relatives aux objets bruyants et aux dispositifs d'insonorisation.)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 13 juin 2003 fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires)  }
  4. {  Article (LOI n° 96-542 du 19 juin 1996 relative au contrôle de la fabrication et du commerce de certaines substances susceptibles d'être utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes (1))  }
  5. {  Article (Décret no 95-77 du 24 janvier 1995 portant modification du décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision DG n° 2013-104 du 21 mars 2013 fixant la forme et le contenu de la demande d'autorisation des activités de fabrication, d'importation ou de distribution de substances actives et de la déclaration des activités de fabrication, d'importation ou de distribution d'excipients prévues à l'article L. 5138-1 du code de la santé publique)  }
  7. {  Article (Arrêté du 7 février 1996 portant prorogation du mandat des membres et du président du conseil des très grands équipements scientifiques)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 95-1101 du 11 octobre 1995 relatif à la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics et au schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 janvier 2003 pris pour l'application de l'article 46 du code des marchés publics et de l'article 8 du décret n° 97-638 du 31 mai 1997 pris pour l'application de la loi n° 97-210 du 11 mars 1997 relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal)  }
  10. {  Article 3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2010-1023 du 1er septembre 2010 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et portant diverses dispositions relatives au secteur ferroviaire)  }
  11. {  Article (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  12. {  Article (Décret no 95-77 du 24 janvier 1995 portant modification du décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble)  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-294 du 14 mai 1996 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision et de radiodiffusion sonore R.F.O. dans le département de la Réunion)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mars 2013 portant répartition des postes offerts, au titre de l'année 2013-2014 au concours national d'internat donnant accès au troisième cycle long des études odontologiques)  }
  15. {  Article (Décret no 92-30 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints spécialisés)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mars 2013 portant répartition des postes offerts au titre de l'année 2013-2014 au concours d'internat à titre européen donnant accès au troisième cycle long des études odontologiques)  }
  17. {  Article R717-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la propriété intellectuelle)  }
  18. {  Article R717-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la propriété intellectuelle)  }
  19. {  Article (Arrêté du 29 mai 1996 portant transfert de crédits)  }
  20. {  Article (Décret no 95-78 du 19 janvier 1995 modifiant le décret no 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale)  }

Résultats 5441 à 5460

Précédent 270271272 273 (page actuelle) 274275276 Suivant