ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 27 janvier 1997 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)  }
  2. {  Article (Décret n° 95-304 du 21 mars 1995 portant publication de la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée à Schengen le 19 juin 1990 (1))  }
  3. {  Article (Arrêté du 14 février 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)  }
  4. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-9 du 14 janvier 1997 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  5. {  Article (Décret n° 95-304 du 21 mars 1995 portant publication de la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée à Schengen le 19 juin 1990 (1))  }
  6. {  Article (Arrêté du 19 février 1997 modifiant l'arrêté du 8 décembre 1995 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives)  }
  7. {  Article (Décret no 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale)  }
  8. {  Article (Arrêté du 18 février 1997 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du conseil)  }
  9. {  Article (Décret no 97-173 du 20 février 1997 relatif à l'agrément des produits issus de l'oléiculture bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée)  }
  10. {  Article AUTONOME (Décret du 25 juillet 2018 portant nominations dans la 1re section des officiers généraux)  }
  11. {  Article (Décret no 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale)  }
  12. {  Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1995) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  13. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-65 du 18 mars 1997 autorisant l'association Accords Charente-Maritime à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Accords 17)  }
  14. {  Article (Décret du 26 février 1997 portant modification des limites territoriales de communes, de cantons et d'arrondissements du département du Pas-de-Calais)  }
  15. {  Article (Arrêté du 19 juillet 1990 fixant le taux de l'indemnité forfaitaire spéciale susceptible d'être accordée au personnel des services du contrôle des prix de revient des marchés du ministère de l'économie, des finances et du budget)  }
  16. {  Article 63 bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code disciplinaire et pénal de la marine marchande)  }
  17. {  Article (Arrêté du 21 novembre 1990 relatif à l'organisation du service du secrétariat d'Etat aux droits des femmes (administration centrale))  }
  18. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 14 juin 2013 modifiant la décision du 1er août 2012 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l'armée de terre))  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2018 portant nomination (administration centrale))  }
  20. {  Article (Décret no 97-167 du 25 février 1997 portant création et organisation provisoire de l'université thématique d'Agen)  }

Résultats 5501 à 5520

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