ARTICLE

  1. {  Article CO 12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).)  }
  2. {  Article (Arrêté du 12 janvier 1994 fixant au titre de 1994 le nombre de postes offerts au concours prévu à l'article 1er du décret no 89-991 du 22 décembre 1989 en vue de l'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement) (femmes et hommes))  }
  3. {  Article 1 (Arrêté du 8 novembre 2006 fixant le montant de la prime de sujétions spéciales attribuée à certains personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire)  }
  4. {  Article (Arrêté du 3 janvier 1994 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance no 45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse)  }
  5. {  Article (Arrêtés du 6 janvier 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  6. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 2015 relatif aux obligations déclaratives en matière de pêche maritime)  }
  7. {  Article (Arrêté du 7 janvier 1994 relatif à l'extension d'une zone protégée de production de semence de maïs)  }
  8. {  Article (Décision no 98-718 du 2 septembre 1998 autorisant la société DHCOM à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à relais commun (2 RC) sur la zone de Paris - Ile-de-France)  }
  9. {  Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-614 du 3 juin 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de la Guadeloupe aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006)  }
  10. {  Article (Décrets du 12 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  11. {  Article (Décrets du 12 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 janvier 2013 portant nomination (régisseurs de recettes))  }
  13. {  Article LO6434-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  14. {  Article (Décret du 19 janvier 1995 portant élévation de classe (administration préfectorale))  }
  15. {  Article (Arrêté du 24 novembre 1993 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)  }
  16. {  Article (Arrêté du 17 janvier 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  17. {  Article (Arrêté du 1er août 1995 fixant l'organisation et le programme de l'examen professionnel pour l'accès des secrétaires administratifs de classe normale au grade provisoire de secrétaire en chef des services déconcentrés du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports)  }
  18. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-886 du 21 décembre 1993 autorisant l'association Radio Espérance à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Espérance)  }
  19. {  Article (Arrêté du 20 janvier 2000 fixant les modalités d'organisation des examens professionnels prévus par les articles 25 et 26 du décret no 2000-43 du 20 janvier 2000 portant statut particulier du cadre d'emplois des chefs de service de police municipale)  }
  20. {  Article (Arrêté du 20 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1994 relatif à l'organisation de la formation permettant l'accès des brigadiers, brigadiers-chefs ou brigadiers-chefs principaux au grade de chef de police municipale)  }

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