ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-565 du 11 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Reichshoffen (Bas-Rhin))  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 25 novembre 2013 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle)  }
  3. {  Article 23 M bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des impôts, annexe IV)  }
  4. {  Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n°89-475 du 10 juillet 1989 RELATIVE A L'ACCUEIL PAR DES PARTICULIERS,A LEUR DOMICILE,A TITRE ONEREUX,DE PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ADULTES)  }
  5. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-565 du 11 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Reichshoffen (Bas-Rhin))  }
  6. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-5 du 4 janvier 2019 portant application de l'ordonnance n° 2019-2 du 4 janvier 2019 portant simplification des dispositifs de reconversion des militaires et des anciens militaires dans la fonction publique civile)  }
  7. {  Article AUTONOME (Convention du 23 décembre 2013 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Capital risque ― capital développement technologique »))  }
  8. {  Article (Arrêté portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor))  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2018 portant détachement dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects)  }
  10. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-565 du 11 juin 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Reichshoffen (Bas-Rhin))  }
  11. {  Article (Décret no 92-623 du 2 juillet 1992 portant création du Groupement interconsulaire de Loire-Atlantique)  }
  12. {  Article (Arrêté du 20 octobre 1992 portant désignation des organismes chargés de fournir des services de la circulation aérienne dans la zone de contrôle spécialisée de Nîmes-Garons)  }
  13. {  Article (Arrêté portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor))  }
  14. {  Article (Arrêté du 20 octobre 1992 portant désignation des organismes chargés de fournir des services de la circulation aérienne dans la région de contrôle spécialisée et dans la zone de contrôle spécialisée de Metz)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2013 portant extension de la prime de fonctions et de résultats aux membres de l'inspection générale de l'éducation nationale et de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche et fixant les montants de référence de cette prime)  }
  16. {  Article (Décret no 94-415 du 24 mai 1994 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la librairie)  }
  18. {  Article (Décret no 92-1331 du 18 décembre 1992 relatif aux personnels civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les Etats dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministre chargé de la coopération et du développement)  }
  19. {  Article (Arrêté du 5 décembre 2001 fixant la composition de la commission des produits antiparasitaires à usage agricole)  }
  20. {  Article L4132-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }

Résultats 5461 à 5480

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