ARTICLE

  1. {  Article (LOI n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral)  }
  2. {  Article (Loi n°86-19 du 6 janvier 1986 RELATIVE A L'ABAISSEMENT A 60 ANS DE L'AGE DE LA RETRAITE DES PERSONNES NON SALARIEES DES PROFESSIONS AGRICOLES)  }
  3. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2018 portant délégation de signature (direction générale du Trésor))  }
  4. {  Article 33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°82-397 du 11 mai 1982 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL EN AGRICULTURE)  }
  5. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1053 du 7 novembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio La Sentinelle pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Sentinelle)  }
  6. {  Article (Arrêté du 24 mai 1996 relatif au budget de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants pour 1996)  }
  7. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 1re catégorie (année 1995) et reliquat des listes des années antérieures)  }
  8. {  Article 1 (Arrêté du 15 juin 2006 portant extension d'accords régionaux (Bourgogne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) (n° 1597))  }
  9. {  Article (Décret no 96-1097 du 16 décembre 1996 pris pour l'application du titre III, chapitre Ier, de la loi no 96-603 du 5 juillet 1996 et relatif aux ventes en liquidation, ventes au déballage, ventes en soldes et ventes en magasins d'usines)  }
  10. {  Article (Arrêté du 8 novembre 1996 portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien)  }
  11. {  Article 18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère de la défense pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique)  }
  12. {  Article (Décret no 96-1145 du 26 décembre 1996 modifiant le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites)  }
  13. {  Article (Arrêté du 4 avril 2006 portant réintégration et détachement (Conseil d'Etat))  }
  14. {  Article (LOI no 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997 (1))  }
  15. {  Article (LOI n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)  }
  16. {  Article L447-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité intérieure)  }
  17. {  Article (Décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution)  }
  18. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-835 du 20 décembre 1996 autorisant l'usage de fréquences pour un ensemble de services de radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne terrestre par la société anonyme Télédiffusion de France)  }
  19. {  Article (Arrêté du 14 novembre 2002 portant homologation de cahiers de charges de labels agricoles)  }
  20. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-836 du 20 décembre 1996 autorisant l'usage de fréquences pour un ensemble de services de radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne terrestre par la société anonyme Télédiffusion de France)  }

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