ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 14 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2010 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  2. {  Article L124-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de commerce)  }
  3. {  Article L367-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)  }
  4. {  Article L1411-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  5. {  Article D421-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  6. {  Article L322-46 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)  }
  7. {  Article (Arrêté du 30 avril 1998 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie)  }
  9. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension de deux avenants à la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine)  }
  10. {  Article (Décret du 30 avril 1998 portant nomination du directeur du développement)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Décision du 2 août 2022 portant nomination d'une secrétaire générale (inspection générale de la justice))  }
  12. {  Article (Décret du 30 juillet 1998 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation de la ligne B du tramway de l'agglomération strasbourgeoise et des opérations d'accompagnement, sur le territoire des communes de Strasbourg, Schiltigheim, Bischheim, Hoenheim (Bas-Rhin), et emportant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols desdites communes)  }
  13. {  Article (Décret du 30 juillet 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bleu du Vercors-Sassenage »)  }
  14. {  Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création d'un traitement automatisé relatif à la partie variable de l'enquête permanente sur les conditions de vie d'octobre 1998 : « Les intentions de fécondité et les parents après le départ des enfants »)  }
  15. {  Article AUTONOME (Avis modifiant l'avis relatif au concours pour l'accès au titre de l'année 2014 au grade d'inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)  }
  16. {  Article (Décret n° 93-1091 du 16 septembre 1993 fixant certaines modalités d'application de la loi n° 93-22 du 9 janvier 1993 modifiant le code civil relative à l'état civil, à la famille et aux droits de l'enfant et instituant le juge aux affaires familiales)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale (modificatif))  }
  18. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 octobre 2014 relatif à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel au sein des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du travail, de l'emploi, du dialogue social, de la ville, de la jeunesse et des sports)  }
  19. {  Article (Arrêté du 30 juillet 1998 portant transfert de crédits)  }
  20. {  Article 51 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1))  }

Résultats 5341 à 5360

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