ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » (zone de protection spéciale)) }
{ Article D523 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/07/2004 au 31/12/2005 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 mars 2006 portant promotion (inspection du travail)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » (zone de protection spéciale)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/07/2016 (Arrêté du 13 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Causse de Gaussou et sites proches (zone spéciale de conservation)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 février 2006 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/04/2024 (Arrêté du 18 mars 2024 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 63 île du Levant dans la région de l'île du Levant (Var), dans la région d'information de vol de Marseille) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 2000-255 du 13 juin 2000 autorisant l'association Radio Larra à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Larra) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 3 août 1998 portant cessation de fonctions (administration centrale)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/01/2017 (Décret n° 2017-19 du 9 janvier 2017 relatif aux modalités de désignation et d'habilitation des agents de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique autorisés à consulter le traitement automatisé dénommé « Estimer un bien » (Patrim), le fichier national des comptes bancaires (FICOBA), le fichier des contrats de capitalisation et d'assurance vie (FICOVIE) et le traitement automatisé d'informations nominatives dénommé « Base nationale des données patrimoniales » (BNDP)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-551 du 21 juillet 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Cons-la-Grandville (Meurthe-et-Moselle)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste d'admission à l'Ecole militaire de l'air en 1998) }
{ Article 65 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/12/2000 (LOI de finances rectificative pour 2000 (n° 2000-1353 du 30 décembre 2000) (1)) }
{ Article Annexe I AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/07/2024 au 01/01/2025 (Arrêté du 23 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2791 (installation de traitement de déchets non dangereux à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2720, 2760, 2771, 2780, 2781 et 2782)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/01/2017 (Décret n° 2017-20 du 9 janvier 2017 relatif aux établissements pharmaceutiques et à l'inspection par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et portant simplification de procédures mises en œuvre par cette agence) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 novembre 2014 portant nomination au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/03/2024 (Arrêté du 18 mars 2024 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 73 Miramas dans la région de Miramas (Bouches-du-Rhône), dans la région d'information de vol de Marseille) }
{ Article Avenant n° 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/10/2011 (Arrêté du 13 octobre 2011 portant approbation de l'avenant n° 6 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 3 mai 1982 relatif aux conditions dans lesquelles les organismes collecteurs peuvent consentir des prêts à des personnes physiques en application des articles R. 313-31 (1o) et R. 313-32 du code de la construction et de l'habitation) }
{ Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/05/2005 (Arrêté du 20 avril 2005 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1433 (installations de mélange ou d'emploi de liquides inflammables)) }

Résultats 5281 à 5300

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