ARTICLE

{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-695 du 7 mai 2012 modifiant le décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute) }
{ Article 267 quater D AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 01/07/1979 au 18/08/1993 (Code général des impôts, annexe II) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 décembre 2013 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation à compter du 1er janvier 2014) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste d'aptitude au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe au titre de l'année 2007) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2013-1223 du 23 décembre 2013 relatif au financement de la gestion administrative, de l'action sanitaire et sociale et du contrôle médical des régimes de protection sociale agricole) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance de postes à recrutement prioritaire de praticien hospitalier à temps plein pour l'année 2004) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/02/2024 (Arrêté du 19 janvier 2012 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière) }
{ Article R233-14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/1994 au 18/08/1996 (Code du travail) }
{ Article L231-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/08/2004 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R*313-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2007 au 01/04/2017 (Code de l'urbanisme) }
{ Article D311-11-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/05/2019 (Code de l'urbanisme) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2005 portant approbation du règlement intérieur de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires) }
{ Article 267 sexies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/1979 au 31/03/1999 (Code général des impôts, annexe II) }
{ Article L118-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/07/1977 au 01/01/1997 (Code du travail) }
{ Article L323-36 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1988 au 26/06/2004 (Code du travail) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 décembre 1999 fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 2005 portant maintien en position de détachement (services déconcentrés)) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 3 août 2005 portant nomination d'une ambassadrice en mission, chargée des questions sociales et de la parité dans les relations internationales) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 décembre 2013 portant ouverture en 2014 d'un concours commun d'admission d'élèves en première année de la formation de paysagistes DPLG à l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles et aux écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage de Bordeaux et de Lille) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 décembre 2013 relatif à la reconnaissance de l'Association des producteurs des trois vallées en tant qu'organisation de producteurs dans le secteur du lait de vache) }

Résultats 4501 à 4520

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