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ARTICLE
{
Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie et pâtisserie - entreprises artisanales)
}
{
Article R6152-50-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/10/2010
au
17/10/2013
(Code de la santé publique)
}
{
Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article (Arrêtés du 12 octobre 1999 portant transfert de crédits)
}
{
Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et de Dieppe)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article (Arrêté du 2 septembre 1999 relatif à l'informatisation de la gestion des agréments de groupements visés au premier alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique)
}
{
Article R6152-236-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/10/2010
au
17/10/2013
(Code de la santé publique)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2012-1502 du 27 novembre 2012 portant définition de l'encadrement tarifaire des prestations de terminaison d'appel vocal mobile des opérateurs outre-mer pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article R.* 654-7 (Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe))
}
{
Article AUTONOME (Décret du 18 octobre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de développement - M. LARHANT (Morgan))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 février 2024 modifiant l'arrêté du 10 mai 2010 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire européen de la France)
}
{
Article R. 654-11 (Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe))
}
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