ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 2012 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-190 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d'Azur dans la zone de Fréjus) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/08/2007 (Arrêté du 26 juillet 2007 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre informatique national de l'enseignement supérieur) }
{ Article R631-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2024 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article R631-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2024 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à la sanction prise à l'encontre d'une société française d'assurance) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 2012 portant nomination d'un agent judiciaire adjoint du Trésor) }
{ Article L242-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/01/2002 au 19/12/2008 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juin 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail (n° 1431)) }
{ Article R*123-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/11/1973 au 01/10/1983 (Code de l'urbanisme) }
{ Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du 18/08/2008 au 27/03/2010 (Arrêté du 6 août 2008 fixant la liste des comités locaux de lutte contre la fraude, leur composition et leurs règles d'organisation et de fonctionnement) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet de chef de service aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale) }
{ Article R7226-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/11/2022 au 15/01/2024 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article D3123-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/11/2008 (Code de la défense) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 23 février 2001 portant affectation d'ensembles immobiliers domaniaux) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 mars 2013 portant report de crédits) }
{ Article D3123-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/11/2008 (Code de la défense) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 mai 2024 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 juillet 2012 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique (n° 998) et des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation (n° 1256)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 octobre 2023 fixant le coefficient stabilisateur budgétaire appliqué aux montants des indemnités compensatoires de handicap naturel au titre de la campagne 2023) }

Résultats 4001 à 4020

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