ARTICLE

{ Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/03/2009 au 26/07/2009 (Code de l'industrie cinématographique) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-MA-07 du 11 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Frequenza Nostra pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Frequenza Nostra) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 93-986 du 4 août 1993 portant modifications de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale) }
{ Article D523 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2005 (Code de procédure pénale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 août 1993 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-MA-07 du 11 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Frequenza Nostra pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Frequenza Nostra) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/07/2023 (Arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des établissements autorisés à reporter les places non pourvues d'un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours mentionnés au I de l'article R. 631-1 du code de l'éducation vers un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours et vers la voie d'admission prévue au II du même article pour l'année universitaire 2022-2023) }
{ Article 231 ter AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/05/2014 au 30/12/2014 (Code général des impôts) }
{ Article A425-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 17/03/2016 au 15/05/2022 (Code du sport) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2024 (Arrêté du 19 mars 2012 relatif au diplôme d'Etat de médiateur familial) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-1349 du 18 décembre 1992 relatif au Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts et à l'hôpital national de Saint-Maurice et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/1967 (Décret n°67-170 du 6 mars 1967 FIXANT LES MODALITES DE FINANCEMENT DE CERTAINES CONSTRUCTIONS SCOLAIRES POUR ENFANTS INADAPTES) }
{ Article L335-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/02/1994 au 02/07/1998 (Code de la propriété intellectuelle) }
{ Article L240-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2010 au 20/01/2013 (Code de l'urbanisme) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 février 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'attaché(e) commercial(e)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/07/2023 (Décret n° 2023-671 du 27 juillet 2023 relatif à la protection complémentaire en matière de santé prévue à l'article L. 861-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2001 au 12/05/2007 (Code de justice militaire) }
{ Article D3321-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/07/2022 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article 205 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2001 au 12/05/2007 (Code de justice militaire) }

Résultats 3661 à 3680

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