ARTICLE

  1. {  Article R123-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  2. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 1997 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des habilitations délivrées aux personnels de la région militaire de défense nord-est, circonscription militaire de défense de Metz)  }
  3. {  Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-583 du 26 mai 2011 modifiant le décret n° 2003-761 du 1er août 2003 relatif aux commissions administratives paritaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris)  }
  4. {  Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-1003 du 19 septembre 1985 RELATIF AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES (CAP) DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS)  }
  5. {  Article (LOI n° 92-677 du 17 juillet1992 portant mise en oeuvre par la République française de la directive du Conseil des communautés européennes (C.E.E.) n° 91-680 complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de la suppression des contrôles aux frontières, la directive (C.E.E.) n° 77-388 et de la directive (C.E.E.) n° 92-12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôle des produits soumis à accise (1))  }
  6. {  Article 85 B AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des impôts, annexe III)  }
  7. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 1997 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des habilitations délivrées aux personnels de la région militaire de défense nord-est, circonscription militaire de défense de Metz)  }
  8. {  Article (Arrêté du 6 mars 1990 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  9. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)  }
  10. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-37 du 16 janvier 2017 modifiant le décret n° 2008-689 du 9 juillet 2008 relatif à l'organisation du ministère de la justice)  }
  11. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 1997 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des habilitations délivrées aux personnels de la région militaire de défense nord-est, circonscription militaire de défense de Metz)  }
  12. {  Article 49 septies ZZI AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des impôts, annexe III)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2015 fixant l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration pénitentiaire)  }
  14. {  Article L311-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)  }
  15. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret du 5 avril 1935 RELATIF AU REGIME ET A LA CIRCULATION DES FARINES PANIFIABLES)  }
  16. {  Article 1 (Arrêté du 13 janvier 2005 portant organisation en 2005 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)  }
  17. {  Article 7 AUTONOME (Arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne)  }
  18. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2015 fixant l'organisation en sous-directions de la direction de l'administration pénitentiaire)  }
  19. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 1997 relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d'informations nominatives de gestion des offres d'emploi destinées aux militaires et à leurs conjoints en région militaire de défense nord-est)  }
  20. {  Article (Arrêté du 15 octobre 1997 relatif à l'heure légale française)  }

Résultats 3661 à 3680

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