ARTICLE

  1. {  Article 1010 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  2. {  Article 1740-00 AB AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des impôts)  }
  3. {  Article (Arrêté du 31 octobre 1995 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (femmes et hommes))  }
  4. {  Article AUTONOME (Avis relatif au retrait de licence d'agence de mannequins)  }
  5. {  Article (Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif)  }
  6. {  Article (Arrêtés du 19 juillet 1994 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore))  }
  7. {  Article (Décision du Conseil constitutionnel relative au compte de campagne de M. Edouard Balladur, candidat à l'élection présidentielle des 23 avril et 7 mai 1995)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge)  }
  9. {  Article (Décision no 2000-466 du 22 février 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Média Storming pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Top Music Sélestat)  }
  10. {  Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques)  }
  11. {  Article AUTONOME (Avis relatif au renouvellement d'agréments d'agences de mannequins pour l'engagement d'enfants mannequins)  }
  12. {  Article (Arrêté du 2 février 1995 complétant l'arrêté du 17 avril 1989 modifié fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispense d'épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières, du diplôme d'études comptables et financières et du diplôme d'études supérieures comptables et financières régis par le décret no 88-80 du 22 janvier 1988)  }
  13. {  Article (Arrêté du 2 octobre 1995 portant nomination à la présidence d'une commission régionale d'agrément des centres de gestion (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  14. {  Article (Arrêté du 21 mai 2007 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances))  }
  15. {  Article R.* 654-105 (Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe))  }
  16. {  Article (Arrêtés du 4 octobre 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  17. {  Article (Décret du 12 octobre 1995 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  18. {  Article (Arrêté du 12 mai 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  19. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 9 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la carte professionnelle des agents de sécurité privée dénommé « DRACAR »)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis relatif au renouvellement d'agréments d'agences de mannequins pour l'engagement d'enfants mannequins)  }

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