ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-943 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Christophe-en-Oisans (La Bérarde)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 septembre 1991 relatif aux conditions d'attribution du crédit à l'artisanat) }
{ Article 9 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-943 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Christophe-en-Oisans (La Bérarde)) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-281 du 17 avril 2023 modifiant les articles R. 112-34, R. 112-50 et R. 411-1 du code du sport) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 90-829 du 20 septembre 1990 relatif à la fonction publique territoriale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 18 décembre 1990 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 17 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 décembre 2022 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 mars 1990 relatif à l'agrément des associations ayant pour objet statutaire explicite la défense des investisseurs en valeurs mobilières ou en produits financiers) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants relatifs à la première part, liée aux fonctions exercées, et à la deuxième part, liée à l'expérience professionnelle, en application des articles 4 et 8 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile) }
{ Article R5121-107-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/05/2008 au 01/05/2012 (Code de la santé publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mars 1990 fixant le taux de participation du service d'hébergement aux charges générales des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 février 2013 portant nomination d'agents comptables des comités de protection des personnes) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants de la troisième part, liée à la détention de la licence européenne de contrôle, versée aux ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile, en application de l'article 13 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 février 2013 portant nomination du directeur du département de la création et de la production de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 mars 1990 portant délégation de signature) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/04/2023 (Décret n° 2023-282 du 19 avril 2023 relatif aux conseils médicaux de La Poste) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 avril 1990 fixant le programme et les modalités de l'examen prévu à l'article 11 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire) }
{ Article R2035 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/10/1997 au 05/03/1999 (Code de la santé publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n°82-1152 du 30 décembre 1982 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1982) }

Résultats 3401 à 3420

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