ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/10/2019 (Arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile) }
{ Article L465-2-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/07/2013 au 03/07/2016 (Code monétaire et financier) }
{ Article 3 AUTONOME (Décret n° 2015-1259 du 9 octobre 2015 portant diverses dispositions relatives à la situation de certains personnels du service de santé des armées et de l'Institution nationale des invalides) }
{ Article R127-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/09/2007 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/08/1993 au 30/12/1993 (Décret n° 91-843 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/10/2019 (Arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile) }
{ Article (Arrêté du 24 décembre 1990 fixant le montant de l'indemnité mensuelle allouée aux médecins rapporteurs des commissions départementales des soins gratuits) }
{ Article R127-13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/09/2007 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-618 du 31 mai 2011 modifiant le régime des matériels de guerre, armes et munitions) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/1990 (Arrêté du 27 février 1990 relatif aux concours de recrutement des professeurs techniques chefs d'atelier et des professeurs techniques des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles (spécialité Techniques administratives, options Comptabilité, Bureautique, Secrétariat)) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1260 du 9 octobre 2015 relatif au temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes des établissements publics de santé) }
{ Article L511-50-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/07/2013 au 22/02/2014 (Code monétaire et financier) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/03/1990 (Arrêté du 27 février 1990 relatif aux concours de recrutement des professeurs techniques chefs d'atelier et des professeurs techniques des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles (spécialité Techniques administratives, options Comptabilité, Bureautique, Secrétariat)) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/10/2019 au 01/11/2019 (Arrêté du 25 septembre 2019 portant habilitation du ministère des sports (direction des sports) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile) }
{ Article R127-10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/04/2006 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article R4724-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2008 au 18/12/2009 (Code du travail) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juin 2015 relatif à l'encadrement des opérations promotionnelles pour la vente de viande porcine fraîche) }
{ Article R126-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 23/11/1973 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article A431-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/10/1985 (Code des assurances) }
{ Article (Arrêté du 27 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 12 avril 1990 portant création d'un service d'acheminement aérien économique (SAL)) }

Résultats 2941 à 2960

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