ARTICLE

{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2009 portant homologation des statuts types des unions de sociétés coopératives agricoles) }
{ Article undefined ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 août 2019 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 août 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et de cultures légumières de plein champ du département des Côtes-d'Armor (n° 9221)) }
{ Article D723-218 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/04/2009 au 29/09/2021 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 25 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/10/2003 (Décret n° 2003-1006 du 21 octobre 2003 portant dispositions applicables aux personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l’École polytechnique) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à un concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n°60-859 du 13 août 1960 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1960. (DISPOSITIONS DIVERSES ET COLLECTIVES : OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 octobre 1999 autorisant la création du site internet du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) destiné au public et comprenant un annuaire des personnes travaillant dans les groupes thématiques du PREDIT) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires (1)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 19-01 « Poulet fermier cou nu jaune entier et en découpes ») }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 juin 2022 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel d'Energis) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-838 du 19 août 2019 portant diverses mesures de simplification pour le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2008 fixant la composition du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n°72-965 du 25 octobre 1972 RELATIVE A L'ASSURANCE DES TRAVAILLEURS DE L'AGRICULTURE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES) }
{ Article R723-214 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/04/2009 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 octobre 1999 portant modification de l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre de l'union interprofessionnelle des vins du Beaujolais) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-991 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2019-838 du 19 août 2019 portant diverses mesures de simplification pour le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche) }

Résultats 2181 à 2200

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