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ARTICLE
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
16/10/1990
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Poitou- Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 16 octobre 1990.)
}
{
Article 12-5 REMPLACE, en vigueur du
01/09/2002
au
09/06/2004
(Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001)
}
{
Article 12-5 REMPLACE, en vigueur du
09/06/2004
au
21/01/2005
(Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001)
}
{
Article 12-5 REMPLACE, en vigueur du
21/01/2005
au
13/12/2006
(Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001)
}
{
Article 12-5 REMPLACE, en vigueur du
13/12/2006
au
17/07/2008
(Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
22/05/1974
(Arrêté portant extension de deux avenants aux conventions collectives nationales de travail des industries de carrières et de matériaux. JONC 22 mai 1974.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
09/02/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 9 février 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
12/02/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Bretagne, secteur Industrie du granit) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 12 février 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
29/06/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Rhône-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion de l'amiante-ciment, du plâtre, de la silice pour l'industrie et la laine minérale). JORF 29 juin 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
11/07/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Midi- Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 11 juillet 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/07/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion de l'amiante-ciment). JORF 17 juillet 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
09/08/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 9 août 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
09/10/1991
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Bretagne, secteur Industrie du granit) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 9 octobre 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
25/10/1991
(Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord régional (région Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion de l'amiante-ciment, du plâtre, de la silice pour l'industrie et des fibres minérales). JORF 25 octobre 1991.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
31/01/1992
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Ile-de-France) conclu en application de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion des fibres-ciment, plâtre, silice pour l'industrie et fibres minérales isolantes). JORF 31 janvier 1992.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
09/04/1992
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Auvergne) conclu en application de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion des industries: fibres-ciment, plâtre, silice pour l'industrie et fibres minérales isolantes). JORF 9 avril 1992.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
14/05/1992
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (industries du granit). JORF 14 mai 1992.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
22/05/1992
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion de l'amiante-ciment). JORF 22 mai 1992.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
13/06/1992
(Arrêté portant extension d'un accord régional (région Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux. JORF 13 juin 1992.)
}
{
Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le
23/08/1992
(Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et matériaux. JORF 23 août 1992.)
}
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