Article ANNEXE I APPENDICE 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1982 relatif à l'équipement des véhicules automobiles utilisant comme source d'énergie les gaz de pétrole liquéfiés *carburant*)
Article ANNEXE I APPENDICE 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1982 relatif à l'équipement des véhicules automobiles utilisant comme source d'énergie les gaz de pétrole liquéfiés *carburant*)
Exemple 1 : T.P. G.P.L. 058 :
T.P. G.P.L. : Marque d'homologation d'un réservoir de gaz de pétrole liquéfiés ne pouvant être installé que sur des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3500 kg.
058 : Homologué sous le numéro 58. Exemple 2 : V.L. T.P. G.P.L. 120 :
V.L. T.P. G.P.L. : Marque d'homologation d'un réservoir de gaz de pétrole liquéfiés pouvant être installé sur des véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3500 kg.
120 : Homologué sous le numéro 120. Exemple 3 : T.P. P.V.A. 029 :
T.P. P.V.A. : Marque d'homologation d'une polyvanne de gaz de pétrole liquéfiés.